Expertise périodique d'échelle à coulisse
- CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10-(01)-(07)
- Dossier
- 1994 - 2000
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, directives
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, directives
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, bail à loyer, convention, inventaires du mobilier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Extension du réseau d'eau sous-pression au Chemin de la Colette
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fête du vin de la Côte, Comptoir du vin de la Côte
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, comptes, correspondance
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports fiduciaires, décomptes du chiffre d'affaire
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, devis, plans
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fragments de tissus non-réutilisés après restauration
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbal
Groupement scolaire primaire supérieur, Ecole Ménagère
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions
Habitation (Chemin de Fleuri 2)
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport d'expertise sur la valeur estimative de l'immeuble, correspondance, prévis, plans
Habitation (Chemin de Fleuri 4)
Fait partie de Begnins - Commune
Expertise
Habitations à loyers modérés : concours d'architecture
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlement, programme
Hangar à copeaux (Bois de Bioley) : construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, récapitulation des dépenses, plan
Hangar des pompes à incendie : projet de reconstruction
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan de situation
Immeuble Badan (situé entre l'Ecu Vaudois et le collège : achat
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, acte de vente
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance
Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Impôt sur la fortune mobilière
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux récapitulatifs
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des invités, menu, biographie de François Gervaix
Installation d'un distributeur à chewing-gum devant l'épicerie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies
Installation d'un pavillon scolaire provisoire à proximité du centre de Fleuri
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Installations électriques : contrôles, autorisations
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, abonnements, factures
Instruction publique et Paroisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Inventaire et liste des citernes
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire, vitrail et électricité
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire et étude du vitrail, diapositives des vitraux, schémas électriques
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire des ouvrages de combat, plans
Listes des habitants de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décision de la Commission cantonale de recours, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, constats de fissures avec photographies, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport d'expertise, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Livre de caisse
Fait partie de Begnins - Commune
Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Livrets de service de la protection
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Livrets d'épargne
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission, listes d'armatures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, autorisations d'exercer
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, croquis, photographie
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Autorisations de séjour
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'engagement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, conventions
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Passerelle sur la Serine pour un passage d'accès à la ciblerie du stand de tir : construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Patentes d'établissements et de commerce
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Patentes, correspondance
Permis, correspondance et plans
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges, règlements, actes de cautionnement
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges, règlements, actes de cautionnement
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrat d'assurance
Personnel communal : Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, déclarations d'accident
Personnel communal : engagement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Personnel étranger des vendanges
Fait partie de Begnins - Commune
Assurances d'autorisation de séjour, taxes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, plans
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Pièces justificatives, billets
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives, billets
Plan d'affectation et plan d'extension
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, plans
Plan d'alignement des constructions "En Fleuri"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans d'alignement et d'implantation, listes des propriétaires
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, rapports, correspondance, plans
Plan de quartier "Champ David"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspodnance, plan
Plan de quartier Les Persières
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Plan de repérage des canalisations
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