Correspondance reçue et copies lettres
- CH 001827-X (1)-1-C-C 15
- Dossier
- 1967
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Pièces justificatives, billets
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives, billets
Fait partie de Begnins - Commune
Bons et quittances
Rentier appartement à l'Honorable Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Rentes
Cahiers, mémorandums du Boursier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Cahiers, mémorandums
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, relevés
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports de vérification des comptes
Correspondance du boursier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Livrets d'épargne
Fait partie de Begnins - Commune
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Livre de caisse
Correspondance du boursier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés d'imposition
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Impôt sur la fortune mobilière
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Tableaux
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de changement de commune de domicile
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de vacances
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereau des contributions dues par famille
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Correspondance
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
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Bordereau
Fait partie de Begnins - Commune
Listage des contribuables
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches de contrôle
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
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Correspondance
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Formulaires
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'admission
Fait partie de Begnins - Commune
Bulletin communal
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'engagement
Cadastre, limites territoriales
Fait partie de Begnins - Commune
Plans cadastraux, procès-verbaux de reconnaissance
Tableau des renvois des folios 1 et 2 du plan cadastral
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Tableau
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan d'alignement des constructions, fiches cadastrales
Registre des propriétaires (A-Z)
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, calculs
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, bordereau
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, pièces bancaires, plans
Traversée de Begnins : construction d'une route en vue de dégager la route cantonale no 26
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, tableau des indemnités, correspondance
Traversée du village, réfection des routes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux des routes communales, classification
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Projet d'alignement pour constructions dans la rue principale
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Plans, oppositions
Réfection de traversées des routes cantonales nos 26 et 32
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de fouilles, arrangements (conventions), plans
Routes communales : entretien, goudronnage.
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Correspondance
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
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Correspondance, plans
Syndicat d'améliorations foncières (SAF) de Begnins : projets de soumission des chemins du Syndicat
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Tableaux des soumissions
Syndicat d'améliorations foncières
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport de la Commission de gestion et des comptes
Syndicat d'améliorations foncières de Begnins (SAF)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Plan d'alignement des constructions "En Fleuri"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans d'alignement et d'implantation, listes des propriétaires
Sources, captages, réseau d'alimentation, fontaines
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, concessions, études hydrologiques, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Construction de canalisations, collecteurs, drainage et chemins au lieu-dit "Au Pré de Vaux"
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Correspondance
Assainissement et construction d'un collecteur au lieu-dit "La Maison Neuve"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cahier des charges, soumissions, décomptes, plan
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, plans, convention, dossier d'enquête publique
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Remplacement d'une conduite d'eau potable et réfection d'un chemin au lieu-dit "En Baules"
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Correspondance, plans
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, correspondance
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan, soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, devis, soumissions
Evacuation des eaux de surface aux lieux-dits "Combes Vallières" et "Serreaux Dessous"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
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Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Construction de collecteurs d'eaux usées et claires dans le secteur "Cottens-Le Nant"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Construction de collecteurs d'eaux usées au lieu-dit "En Baules"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
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Plan directeur
Collège : construction et réfections
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Décomptes, soumissions, plans
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Devis, plans
Décharge, ordures ménagères. Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport technique, plans, correspondance
Ecole primaire au Cident : transformation d'un bâtiment pour écoles primaires
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Plan, correspondance, devis, factures, décomptes
Electricité : réseau, éclairage public, distribution
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, contrats, conventions, relevés pour l'établissement de la taxe de base, concession, arrangement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions et avenants
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Correspondance
Projet d'ouverture d'une gravière au lieu-dit "La Combe-Le Fiay"
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Correspondance, plans
Collège : installation d'une salle de bain
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Baux à loyer, correspondance, inventaire du mobilier
Ecu Vaudois : projet de construction d'une grande salle dans l'Ecu Vaudois
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, estimation des coûts
Ecu Vaudois : construction d'un WC sur la place de l'Ecu Vaudois
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Devis, plan
Ecu Vaudois : transformations et rénovations
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, factures, plans