Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- File
- 1968 - 1998
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, factures, décompte final, plans
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
Part of Archives communales de Founex
Plans
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Part of Archives communales de Founex
Plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Part of Archives communales de Founex
Plan
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Part of Archives communales de Founex
Plans
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Part of Archives communales de Founex
Contrat d’entretien, plan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbal, plan
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Part of Archives communales de Founex
Plan
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, procès-verbaux de chantier
Radio et télévision, téléréseau
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
Société coopérative du port de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Part of Archives communales de Founex
En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
Part of Archives communales de Founex
Registres
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
Part of Archives communales de Founex
Tableaux
Part of Archives communales de Founex
Manifestions et animations culturelles
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Documentation
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, factures
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Inspection des denrées alimentaires
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Part of Archives communales de Founex
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, statistiques
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’activités, listes
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Votations-élections cantonales et fédérales
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations, élections fédérales et cantonales
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offre
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Part of Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, contrats
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Part of Archives communales de Founex
Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
Part of Archives communales de Founex
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisation, ordonnance
Part of Archives communales de Founex
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Part of Archives communales de Founex
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
Part of Archives communales de Founex
Bail
Votations-élections cantonales
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections cantonales
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Bureau électoral, votations-élections
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Part of Archives communales de Founex
Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Part of Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, règlement, préavis
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Part of Archives communales de Founex
Règlement