- 001698-0 Admin-(1)-Q-c-7
- Pièce
- 1868 - 1895
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux, rapports.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux de la délégation aux écoles
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Rapports directeur Police 1910-1913
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapports (manuscrits) du Directeur de la Police E. Jordan à la Municipalité sur les interventions et les activités du corps de Police. Répertoire alphabétique.
Yverdon-les-Bains - Police
Gaz, Pièces concernant l'Usine à gaz
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
actes légaux et correspondance relatifs à l'exploitation de l'usine à gaz et à l'éclairage au gaz.
concessions pour la production et la distribution de l'éclairage par le gaz accordées par la Ville à Georges Willer (1861-1862), Frédéric Noeller (mars 1862), Victor de Saussure (janvier 1885), Rodolphe Gaulis (janvier 1891); acte de vente de l'usine à la Ville (décembre 1906).
correspondance, circulaires, inventaire, police d'abonnement pour l'éclairage 1863 et 1901, polices d'abonnement d'autres villes, cahier des charges pour la concession de l'éclairage au gaz, rapport projet usine à gaz (Willer 1862), prix des lampes, prix pour la fourniture de l'appareillage, plans, tableau des becs de gaz avec nom et adresse (19e siècle et 1901), consommation et vente de gaz.
Services industriels 1926-1944
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Comptes, extraits de procès-verbaux, lettres à la Municipalité, candidatures, devis, rapports.
Contributions pour la prise des taupes 1892-1896
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Tableaux de répartition des frais pour la prise des taupes.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1564-1574
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
8ème, 9ème et 10ème cahiers des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Aa 5 contient 3 cahiers reliés.
Le 8ème : 1564 - 1568
Le 9ème : 1568 - 1572
Le 10ème : 1572 - 1574
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1587-1592
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
12ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1613-1614
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
19ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1617-1618
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
21ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1625-1626
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
26ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1628-1628
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
28ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
4ème registre tenu par le secrétaire Agnian Bourgeois.
Ecusson yverdonnois et devise d'Yverdon sur la couverture
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1648-1654
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
33ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, second registre tenu par Jacques Cuche, secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1654-1661
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
34e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1685-1685
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
42e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1694-1695
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
46e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
1er volume avec répertoire, certainement postérieur au registre
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1718-1719
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
53e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1723-1726
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
56e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire ChristinSéances : 26.06.1723 - 29.06.1726
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1726-1728
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
57e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire ChristinTerminé par Petitmaître Séances : 02.07.1726 - 31.08.1728
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1732-1733
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
60e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 23.04.1732 - 29.12.1733
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1734-1735
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
61e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 01.01.1734 - 02.11.1735
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1739-1741
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
64e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 05.03.1739 - 13.01.1741
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1753-1755
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
71e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire ChristinSéances : 04.07.1753 - 31.05.1755
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1757-1758
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
73e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 4e registre du secrétaire Christin. Séances : 01.01.1757 - 19.08.1758
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1758-1760
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
74e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 5e registre du secrétaire Christin. Séances : 26.08.1758 - 12.04.1760
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1767-1768
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
80e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire PahudSéances : 05.09.1767 -12.11.1768
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1770-1771
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
82e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 6e registre du secrétaire PahudSéances : 19.01.1770 - 01.03.1771
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1772-1774
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
84e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 8e registre du secrétaire Pahud. Séances : 10.04.1772 - 28.01.1774
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1777-1779
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
87e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire PahudSéances : 03.10.1777 - 02.01.1779
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1793-1795
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
97e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Corevon Séances : 05.10.1793 - 08.08.1795
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1797-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1801-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
2e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 02.01.1801 - 11.06.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
Procès-verbaux du Conseil communal 1846-1872
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
2e registre du Conseil communal
Vu par le préfet le : 12.01.1846
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1918-1929
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre du Conseil communal
Législature : 1922/25 - 1926/30
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1945-1953
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
339 feuillets, avec répertoire
Législatures : 1946/1949, 1950/1953
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1954-1957
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
339 feuillets, avec répertoire
Législature 1954/1957
Vu par le préfet le 04.04.1957, feuillet 283
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1957-1961
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
251 feuillets, avec répertoire
Législature 1958/1961
Vu par le préfet le 09.12.1961, feuillet 240
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1961-1965
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
325 feuillets, avec répertoire
Législature 1962/1965
Vu par le préfet le 06.01.1966, feuillet 325
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1965-1969
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
314 feuillets, avec répertoire
Législature 1966/1969
Vu par le préfet le 29.12.1969, feuillet 314
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1973-1977
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
519 feuillets, avec répertoire
Législature 1974/1977
Vu par le préfet le 02.12.1975, feuillet 214
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1979
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
193 feuillets, avec répertoire
Législature 1978/1981
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1981-1983
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
236 feuillets avec répertoire (1982) + 181 feuillets avec répertoire (1983)
Législature 1982/1985
Vu par le préfet le 14.12.1983, feuillet 149 (1983)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1985-1987
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
165 feuillets avec répertoire (1986) + 177 feuillets avec répertoire (1987)
Législature 1986/1989
Vu par le préfet le 17.12.1986, feuillet 137 (1986), Vu par le préfet le 20.12.1988, feuillet 177 (1987)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1995
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
296 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 13.12.1995, feuillet 213
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume I.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
324 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume II.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
589 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 08.10.2001, feuillet 589
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2004
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
400 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 18.10.2004, feuillet 233
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume I.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
202 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume II.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
477 feuillets
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 02.11.05, feuillet 340
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume II (juillet - décembre).
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
231 feuillets avec répertoire
Législature 2006/2011
Vu par le préfet le 20.11.2006, feuillet 74
Note début: "Le PV de la séance d'installation du 24 juin 2006 se trouve en tête du volume I" (Aa 136/3)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Avis et déclarations 1900-1902
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Avis et déclarations 1913-1914
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Avis et déclarations 1917-1918
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Avis et déclarations 1920-1921
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Agenda des objets à traiter en Conseil annuellement 1804-1806
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
L'enveloppe contient un rôle d'impôts de 1424 acheté par la ville en 1944 à un antiquaire.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime