Cote
001698-0 Admin-(1)-B-a-3
Titre
Comptes communaux 1422-1429
Date(s)
- 1422 - 1429 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
8 cahiers et 1 enveloppe, portefeuille carton, 0.04 m.l.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
L'enveloppe contient un rôle d'impôts de 1424 acheté par la ville en 1944 à un antiquaire.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Comptes \ \ Ba 3
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
441
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
-