Cote
001698-0 Admin-(1)-A-z-13
Titre
Avis et déclarations 1913-1914
Date(s)
- 1913 - 1914 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.04 m.l., 24 x 37 cm, 499 folio + répertoire.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancienne cote : Ab 65
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Avis et déclarations \ Ab 65
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Registre
Instruments de recherche
Répertoire
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
172