archivescommunales.ch

Organisation du service local ou régional

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
Dossier
1990 - 2001

Correspondance

Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
Dossier
2002 - 2013

Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud

Sirènes

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03-(03)
Dossier
2000 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Fichier des entreprises

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
Dossier
1983 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Listes, correspondance, questionnaires

Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts

Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires

CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
Dossier
1948 - 1958

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes

Vaccinations antipoliomyélitiques

CH 001828-7 A-(2)-(7)-73-04-(04)
Dossier
1956 - 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Listes des enfants vaccinés

Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01-(01)
Dossier
1994 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse

Accueil de jour : Enquête

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Enquête

Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse

Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions

Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2009 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, questionnaires, règlements, charte

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
Dossier
2010 - 2016

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Crèche

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes

Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1963 - 1967

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, convention

Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1967 - 1969

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, devis

Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1988 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement, rapports

Plan des secteurs S de protection des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1996 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1998 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, schémas

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaire, règlement d'application, plans

Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1959 - 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1960 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, devis

Eau potable

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1990 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse

Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse

Analyse des pertes d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport de contrôle

Casier sanitaire des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
1918 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'analyses

Traitement de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
2005 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)

Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre

CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 c
Dossier
1918 - 1960

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement, enquête

Battoir

CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 f
Dossier
1941 - 1945

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 a
Dossier
1957 - 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 f
Dossier
1964

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud

CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 c
Dossier
1880 - 1882

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, comptes, plans

Chemin Combe à Gillin

CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 f
Dossier
1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Soumissions

Routes communales : classification

CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 k
Dossier
1950

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets

Votations et élections

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
Dossier
1989 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, liste des candidats

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1990 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Union des communes vaudoises (UCV)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1998 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2000 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, bilan

Conseil régional du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal

Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, projet

Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse

Conseil régional du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2013 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, extrait de procès-verbal, questionnaires

Préfecture du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
2001 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1973 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1978 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1980 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier d'enquête publique, correspondance

Affaire H.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1990 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Affaire N.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1993 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1994 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Enquête, litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports, photographies

Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours

Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1995 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier, correspondance, plans

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1897 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1988 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans

Convention concernant le service de ramonage

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Règlement du Conseil Général

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Règlements de la police

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1963 - 1969

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements

Règlements communaux de police

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1963 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements

Règlements sur la distribution de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1967 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements

Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1980 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements

Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1991 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport, procès-verbal, règlement

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Réception de Serge BECK, Conseiller national

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2004 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes

Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue

Société de tir Armes de guerre de Le Vaud