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Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans

Ludothèque

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56-05-05
Dossier
1982 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques

Police, gendarmerie : police administrative

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-10-10
Dossier
1960 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales

Installation de sirènes d’alarmes sur la salle de gymnastique et sur le réservoir du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-66-03-03
Dossier
1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Agence communale d’assurances sociales de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-71-02-01-01
Dossier
1985 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS

Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
1977 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, procès-verbaux de séances

Plan directeur : oppositions

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
1988 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Equipement du terrain de M. Odelet parcelle no 308 sur Coppet et no 170 sur Founex "Les Druvières – Les Pessules"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1977 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
Dossier
1981 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans

Famille VELUZ

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1835 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Actes d’origine, correspondance

Anne-Edith HARTER

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1980 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, acte d’origine

Conseil communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-01-01
Dossier
1986 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Extraits de procès-verbaux

Correspondance expédiée et reçue

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-03
Dossier
1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Correspondance expédiée et reçue

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-03
Dossier
1988 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales

Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1975 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter

Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1978 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1987 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier

Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Descriptif du projet, plan

Ruisseau de Bossey

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
Dossier
1964 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Famille NERFIN

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1907 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation

Route de Châtaigneriaz

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1956 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis de fouilles, plans

Raccordement des eaux usées des villas du quartier dit "Aux Verneys" chemin de la Marjolaine au collecteur communal et à la STEP

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1964 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans

Salle de gymnastique : construction

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1986 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossier de construction

Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-44-01-01
Dossier
1977 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, procès-verbaux de séances

Equipement en collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires, eau potable et chemin au lieu-dit "Les Chaucheys"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1985 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans

Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1986 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossier d’enquête

"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1985 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, décomptes, plans

Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
1969 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans, schémas électriques

Ruisseau Le Greny II

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
Dossier
1980 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, servitude, rapports, conventions

Citernes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07-07
Dossier
1978 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Inventaire, correspondance, plans

Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1975 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans

Inhumation

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-64-04-04
Dossier
1832 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-04-04
Dossier
1981 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1985 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures

Actes notariés, inscriptions de servitudes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-01-01
Dossier
1960 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Actes, inscriptions

Projet d’extension des collecteurs d'eaux usées (EU) et d'eaux claires (EC) à "La Traversée du Village"

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1989 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, plans

Famille MAGNIN

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1890 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, actes d’origine

Raccordement des eaux usées à la STEP du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP et la route de Suisse", "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1983 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans

"Aux Verneys" (Chemin des Noisetiers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1988 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention, devis, factures, plans

Etanchéité du réseau d’eau de la commune

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapport technique

Chômeurs

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-75-01-01
Dossier
1987 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, formulaires, cartes de contrôles

Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, questionnaire, plans

Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-02-02
Dossier
1977 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans

Brochures de présentation de la Commune

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
Dossier
1985 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Brochures de présentation de la Commune

Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-04-04
Dossier
1986 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes

Auberge communale (Grand’Rue 31)

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1936 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
1978 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Mise à l’enquête

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-05-05
Dossier
1979 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans

Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Constat des façades des immeubles bordiers, constat à l'intérieur de l'immeuble sis au no 7 Grand'Rue

Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1988 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier

Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-52-04-04
Dossier
1986 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Famille VAN MUYDEN

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1840 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, actes d’origine

Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1990 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux

Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1966 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Evacuation des eaux usées et des eaux claires au lieu-dit "Prés Doraux" pour l’équipement de la parcelle no 904

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1987 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1987 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
Dossier
1981 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, liste des membres, statuts

Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT) : téléphone, télévision, bureau de poste, car postal

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-04-04
Dossier
1905 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis de fouille, plans

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-04-04
Dossier
1973 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes, bilan, rapports

Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-02-02
Dossier
1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Compte, programme

Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
1979 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1989 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission

Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"