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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Plan de quartier "Sur la Croix"

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
  • Dossier
  • 1992 - 2008

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans

Plan de quartier "La Croix"

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
  • Dossier
  • 1993 - 1996

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents

Plan de quartier "A l’Ouche"

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
  • Dossier
  • 1988 - 1995

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans

Pacification et pronociation de Jacob Wis, Bailli de Lausanne, Barthlomy Archer, Bailli de Morges, Marcuard Zächender, Bailli de Nyon et Ge[org] Tourman, gouverneur de Bonmont, sur la cause mue devant la justice d'Aubonne entre Jehan Pecoud, comme gouverneur du Vaud, acteur et François Cuendet, comme gouverneur de Marchissy, rée à la suite d'un gagement pris es bois et pasquiers communs au-dessus de Marchissy. On s'en réfère à la sentence suprême du 20 décembre 1542. Faut au Vaud en la maison de Claude Cristinet.

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