Showing 1361 results
Archival descriptionMatériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptabilité
Comptabilité
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Exonérations
Exonérations
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Impôt communal
Impôt communal
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Impôt communal
Impôt communal
Litige entre la Commune de Founex et Mac Donald’s Suisse Development Sàrl concernant l’impôt foncier 2000
Litige entre la Commune de Founex et Mac Donald’s Suisse Development Sàrl concernant l’impôt foncier 2000
Impôt communal
Impôt communal
Impôt foncier, impôt communal
Impôt foncier, impôt communal
Impôts
Impôts
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Taxe déchet et taxe d’épuration
Taxe déchet et taxe d’épuration
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Emprunts, titres
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Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Banques, emprunts
EtaCom, péréquation intercommunale
EtaCom, péréquation intercommunale
Dons
Dons
Dons
Dons
Dons
Dons
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Dons
Dons
Helvetia Accidents
Helvetia Accidents
Assurances choses : gestion du portefeuille
Assurances choses : gestion du portefeuille
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
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Vaudoise assurances
Vaudoise assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Zürich assurances
Zürich assurances
Gestion de portefeuille
Gestion de portefeuille
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Bâtiments : sinistres
Bâtiments : sinistres
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : sinistres
Véhicules, machines : sinistres
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Contrôle des prix et loyers : location terrains
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)
Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Constitution de servitude pour passage à pied et pour tous véhicules entre la Commune de Founex et Christiane DESBAILLET
Constitution de servitude pour passage à pied et pour tous véhicules entre la Commune de Founex et Christiane DESBAILLET
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Servitudes
Servitudes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
SI SERACH SA et Aurore Immobilière sur les parcelles 45 et 123 au Pralet : cession, morcellement, plan partiel d’affectation
SI SERACH SA et Aurore Immobilière sur les parcelles 45 et 123 au Pralet : cession, morcellement, plan partiel d’affectation
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Cessions immobilières, ventes de terrains
Cessions immobilières, ventes de terrains
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