Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-05-05
- Dossier
- 1987 - 1988
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, permis de construire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
Police, gendarmerie : police administrative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, acte d’origine
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Extraits de procès-verbaux
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
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Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
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Correspondance, plans
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
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Descriptif du projet, plan
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
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Correspondance, avis de fouilles, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
Salle de gymnastique : construction
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Dossier de construction
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
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Dossier d’enquête
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, schémas électriques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitude, rapports, conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaire, correspondance, plans
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
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Correspondance, factures
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
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Rapport technique
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Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
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Correspondance, questionnaire, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
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Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
Brochures de présentation de la Commune
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Brochures de présentation de la Commune
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
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Correspondance, décomptes
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Plans
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
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Constat des façades des immeubles bordiers, constat à l'intérieur de l'immeuble sis au no 7 Grand'Rue
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
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Correspondance, avis de fouille, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Comptes, bilan, rapports
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
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Compte, programme
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Correspondance, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission
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Correspondance, jugement
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Correspondance, factures, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
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Projet, devis, correspondance
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
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Correspondance, questionnaire, rapport, plans
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Plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
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Rapports
700e anniversaire de la Confédération
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Correspondance, procès-verbaux
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, rapports techniques, devis, plans
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Correspondance, plan
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
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Correspondance
Rallye des syndics, giron des jeunesses
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Correspondance, questionnaire
Service culturel : action Roumanie
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Correspondance, procès-verbaux
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Listes
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Comptes
Taxe sur les égouts : fiches égouts
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Liste des abonnés eau
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
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Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans