archivescommunales.ch

Confirmation d'inscription de la Commune d'Ecublens comme membre corporatif de la Société suisse de la Croix-Rouge (1907)

Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1908)

Domaines communaux - Aménagement des forêts

Etudes et pourparlers (1909-1911)

Collège : plans Kaufman (1er collège du Pontet)

Convention relative au Conseil communal (1909)

Etudes (1909-1911)

Plan: "Variante Le Pontet-Le Motty"

Vente de terrains "Au Crêt" faite par V. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1909)

Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)

Correspondance reçue relative à des actes de droit réel (1909)

Plans des niveaux

Plans des façades

Plan en coupe

Coupe transversale et en travers sur la charpente

Convention entre la Commune d'Ecublens et divers propriétaires accordant un droit de passage à char par location sur ses propriétés au Bochets (1910)

Routes, places, ponts et parcs (1950-nos jours)

Société et Comité et du Cercle communal d'Ecublens

Demande de patente de café restaurant (immeuble aux Marais des Epenex) (1910)

Promesse de vente de terrains "Aux vignes de Bassenges" faite par R. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)

Promesse de vente passée par divers propriétaires en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)

Livrets de pièces de théâtre

Subventions (1912)

Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeurs n°1-7 (1912-1994).

Affiches, 1912-2012

Concession pour le passage des lignes éléctriques aériennes et liste des poteaux (1912)

Auberge communale, transformations (1912)

Registres des procès-verbaux des assemblées générales et du comité (1912-1951/1969-1999). Procès-verbaux des séances de préparation du 75ème anniversaire de l'Echo des Campagnes (1986-1987).

Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeurs n°1-7 (1912-1994).

Comptabilité 1912-1967

Indemnités dues à Mademoiselle R. (J.) (1912)

Autorisation de la Préfecture du district de Morges à ouvrir un bureau de vote dans les quartiers d'Epenex (1913)

Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919

Projet de création d'un service intercommunal de transport par automobile entre Crissier et St. Sulpice [vers 1914?]

Autorisations accordées à la Commune d'Ecublens de poser des lignes téléphoniques et télégraphiques (1915 et 1923)

Convention relative à la délimitation de la traversée, RC 82 (1915)

Arrêtés d'imposition (1915-1927)

Obligation amortissable avec hypothèque - Reconnaissance de dettes à M. (A.) par la commune d'Ecublens (1916-1925)

Bordereau des titres ou actes à réinscire (1916)

Pièces annexes (1917-1953)

Vente d'un terrain à "La Brûlée" en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1918)

Procès-verbal de reconnaissance de travaux relatif à la canalisation des égouts de Bassenges (1918)

Eaux de consommation, eaux publiques (cours d'eau), eaux usées (STEP)

Ha - inventaire sommaire 1 (1918-1999)

Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie

Correspondance

Statuts et procès-verbaux

Règlement de service pour le concierge scolaire (1919)

Projet de création d'un service public d'autotransport entre Morges et Renens (1919)

Modification du règlement communal relatif à la fermeture des établissements publics (1919)

Société de développement d'Ecublens

Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie

Membres / sociétaires

Règlements et cahiers de charges des employés communaux (1920-1959)

Projet de Convention relative à l'abonnement au gaz- [vers 1920?]

Obligation - amortissable avec hypothèque en faveur du Crédit foncier Vaudois contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)

Transfert immobilier consenti par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens en raison de la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920-1923)

Copie de lettres

Grande Salle (1920)

Comptes

Obligation hypothécaire en faveur de "La Suisse" société d'assurances à Lausanne, contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)

Constitution de servitude par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens pour la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920)

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens (1921)

Cession gratuite d'un terrain à "La Brûlée" faite en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1921)

Pièces comptables et divers

Correspondance

Contrat d'abonnement avec l'Association suisse des électriciens (1921)

Copie de lettres (1921-1932)

Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)

Vente de terrain attenant à la boulangerie du Villars (1921)

Channes, 1922

Parts nominatives

Fête du printemps

Livres de comptes

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens et L., de (1922)

Conventions relatives aux Chemins de fer fédéraux CFF (1922-1945)

Constitution de servitudes par la Commune d'Ecublens: Passage d'égouts, maintien de fosse, passage de canalisation d'eau et maintien de réservoir "Aux Loyes" (1922)

Obligations hypothécaires n° 1-49

Divers actes et conventions (1923-1958)

Constitution de servitudes "A la Cocarde" consentie par B. (A.) et D. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1923)

Echange de de terrains "En Veilloud" entre L. (P.) et la Commune d'Ecublens (1923)

Vente de terrains en faveur de la Commune d'Ecublens par D. (O.-E.) pour l'élargissement d'un chemin public (1923)

Echange de parcelles de terrains "En Veilloud" entre W. (L.) / W. (F.) et la Commune d'Ecublens (1923)

Tableaux des routes communales (1923)

Parts nominatives individuelles

Vente de terrain "A la Cocarde" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (F.) (1923)

Cession d'un droit de passage en faveur de M. (L.) par la Commune d'Ecublens (1924)

Amenée du gaz à Ecublens (1924) + heures de police (1924)

Autorisation d'accorder une servitude de passage par le Conseil d'Etat (1924)

Service du feu (1924)

Domaines communaux - Aménagement des forêts

Documentation

Promesse de vente de terrains à St-Sulpice "Aux Pierrettes" souscrite par la Commune d'Ecublens, en faveur de P. (V.), C. (E.), C. (M.), J. (J.) (1926)

Plan général d'affectation (PGA), Règlement sur le plan d'affectation (RPA) et police des constructions (1983-1995)

Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice, notamment d'un droit de passage sur des terrains au sud-est de la propriété et appartenant à la Commune d'Ecublens (1927)

Affiner les résultats par :

Institutions

Niveau de description

Type de support

Affichage de 1568 résultats

Confirmation d'inscription de la Commune d'Ecublens comme membre corporatif de la Société suisse de la Croix-Rouge (1907)

Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1908)

Domaines communaux - Aménagement des forêts

Etudes et pourparlers (1909-1911)

Collège : plans Kaufman (1er collège du Pontet)

Convention relative au Conseil communal (1909)

Etudes (1909-1911)

Plan: "Variante Le Pontet-Le Motty"

Vente de terrains "Au Crêt" faite par V. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1909)

Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)

Correspondance reçue relative à des actes de droit réel (1909)

Plans des niveaux

Plans des façades

Plan en coupe

Coupe transversale et en travers sur la charpente

Convention entre la Commune d'Ecublens et divers propriétaires accordant un droit de passage à char par location sur ses propriétés au Bochets (1910)

Société et Comité et du Cercle communal d'Ecublens

Demande de patente de café restaurant (immeuble aux Marais des Epenex) (1910)

Promesse de vente de terrains "Aux vignes de Bassenges" faite par R. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)

Promesse de vente passée par divers propriétaires en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)

Livrets de pièces de théâtre

Subventions (1912)

Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeurs n°1-7 (1912-1994).

Affiches, 1912-2012

Concession pour le passage des lignes éléctriques aériennes et liste des poteaux (1912)

Auberge communale, transformations (1912)

Registres des procès-verbaux des assemblées générales et du comité (1912-1951/1969-1999). Procès-verbaux des séances de préparation du 75ème anniversaire de l'Echo des Campagnes (1986-1987).

Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeurs n°1-7 (1912-1994).

Comptabilité 1912-1967

Indemnités dues à Mademoiselle R. (J.) (1912)

Autorisation de la Préfecture du district de Morges à ouvrir un bureau de vote dans les quartiers d'Epenex (1913)

Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919

Projet de création d'un service intercommunal de transport par automobile entre Crissier et St. Sulpice [vers 1914?]

Autorisations accordées à la Commune d'Ecublens de poser des lignes téléphoniques et télégraphiques (1915 et 1923)

Convention relative à la délimitation de la traversée, RC 82 (1915)

Arrêtés d'imposition (1915-1927)

Obligation amortissable avec hypothèque - Reconnaissance de dettes à M. (A.) par la commune d'Ecublens (1916-1925)

Bordereau des titres ou actes à réinscire (1916)

Pièces annexes (1917-1953)

Vente d'un terrain à "La Brûlée" en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1918)

Procès-verbal de reconnaissance de travaux relatif à la canalisation des égouts de Bassenges (1918)

Eaux de consommation, eaux publiques (cours d'eau), eaux usées (STEP)

Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie

Correspondance

Statuts et procès-verbaux

Règlement de service pour le concierge scolaire (1919)

Projet de création d'un service public d'autotransport entre Morges et Renens (1919)

Modification du règlement communal relatif à la fermeture des établissements publics (1919)

Société de développement d'Ecublens

Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie

Membres / sociétaires

Règlements et cahiers de charges des employés communaux (1920-1959)

Projet de Convention relative à l'abonnement au gaz- [vers 1920?]

Obligation - amortissable avec hypothèque en faveur du Crédit foncier Vaudois contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)

Transfert immobilier consenti par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens en raison de la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920-1923)

Copie de lettres

Grande Salle (1920)

Comptes

Obligation hypothécaire en faveur de "La Suisse" société d'assurances à Lausanne, contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)

Constitution de servitude par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens pour la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920)

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens (1921)

Cession gratuite d'un terrain à "La Brûlée" faite en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1921)

Pièces comptables et divers

Correspondance

Contrat d'abonnement avec l'Association suisse des électriciens (1921)

Copie de lettres (1921-1932)

Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)

Vente de terrain attenant à la boulangerie du Villars (1921)

Channes, 1922

Parts nominatives

Fête du printemps

Livres de comptes

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens et L., de (1922)

Conventions relatives aux Chemins de fer fédéraux CFF (1922-1945)

Constitution de servitudes par la Commune d'Ecublens: Passage d'égouts, maintien de fosse, passage de canalisation d'eau et maintien de réservoir "Aux Loyes" (1922)