Fonds 004 - Société et Comité et du Cercle communal d'Ecublens

Cote

CH 001662-8 S-004

Titre

Société et Comité et du Cercle communal d'Ecublens

Date(s)

  • 1910-1913 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

23x35.5x2cm, 1 registre.

Nom du producteur

(1910-1913)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ce registre contient les procès-verbaux des séances du Cercle communal d'Ecublens. "Assemblée du 30 avril 1910. La présence de 18 personnes est constatée. Ces citoyens, convoqués par publications locales et ensuite d'inscription aux lieux indiqués par ces dernières, déclarent par votation à main levée s'intéresser à l'institution d'un cercle communal pour exploiter l'Auberge d'Ecublens pendant le bail 1910-1916. (...)".
Le registre contient les procès-verbaux des séances de comité et des assemblées générales entre 1910 et 1913, un cahier relatif aux Statuts du Cercle d'Ecublens datés du 10.09.1910 (brouillon), ainsi qu'une version dactylographiée de statuts avec signatures, de la même date.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée.

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Aucune restriction particulière.

Conditions de reproduction

Aucune restriction particulière si l'état du document le permet.

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

20.09.2013

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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