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Notices descriptivesService des eaux, sols et assainissement
Service des eaux, sols et assainissement
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Eau : captage
Eau : captage
La Poste
La Poste
Transports publics
Transports publics
Vacations
Vacations
Comptes communaux
Comptes communaux
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Plan directeur communal : appel d’offres
Plan directeur communal : appel d’offres
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Jumelage
Jumelage
La Poste
La Poste
Relations extérieures
Relations extérieures
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Patrouilleurs scolaires
Patrouilleurs scolaires
Vaccinations antipoliomyélitiques
Vaccinations antipoliomyélitiques
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Plan des secteurs S de protection des eaux
Plan des secteurs S de protection des eaux
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
La Poste, Swisscom
La Poste, Swisscom
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire
Plan d’extension fixant la limite des constructions
Plan d’extension fixant la limite des constructions
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "La Croix"
Plan de quartier "La Croix"
Aperçu de l'état de l'équipement
Aperçu de l'état de l'équipement
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
Correspondance
Correspondance
Captage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Exonérations d'impôts
Exonérations d'impôts
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions
Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Décharges inerte des Raffours
Décharges inerte des Raffours
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assemblée des syndics Jura-Lac
Assemblée des syndics Jura-Lac
Associations régionales-Ententes intercommunales
Associations régionales-Ententes intercommunales
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Programme d’investissement régional (PIR)
Programme d’investissement régional (PIR)
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Eau potable
Eau potable
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Permis de construire
Permis de construire
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
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