Archives Communales du Canton de Vaud

Fonds de prévoyances d'entreprises locales projet de construction d'immeubles à loyers modérés ; organisme médico social vaudois ; association pour la santé, la prévention et le maintien à domicile (ASPMAD) ; association régionalisation action sociale (ARAS)

Vaccinations : paralysie infantile assurance

Association Intercommunale à but multiples des communes du Balcon du Jura Vaudois ; association sociétés/adhésion ; communes des régions d'Europe ; villages roumains ; Communauté d'études pour l'aménagement du territoire (CEAT) ; Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN) ; Service cantonal de recherche et d'information statistiques (SCRIS) ; Rhône-Rhin ; tunnel Grand St-Bernard SA ; centre de recherches européennes

Association Intercommunale à but multiples des communes du Balcon du Jura Vaudois ; association sociétés/adhésion ; communes des régions d'Europe ; villages roumains ; Communauté d'études pour l'aménagement du territoire (CEAT) ; Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN) ; Service cantonal de recherche et d'information statistiques (SCRIS) ; Rhône-Rhin ; tunnel Grand St-Bernard SA ; centre de recherches européennes

Jardin-Garderie Les Trolls

Energies nucléaires SA ; Association suisse des propriétaires de chaudières à vapeur ; Exposition nationale suisse ; Communes suisses ; Expo 02

Banque Cantonale Vaudoise ; Journal "Ici Paillard" ; Loi Investissement Région Montagne (LIM) ; Protection des eaux

Trait d'union ; Informations privées ; Atlas, bulletin de conjoncture

Services industriels ; Association Intercommunale d'Amenée d'Eau (AIAE) ; Société des eaux L'Auberson ; Société des eaux La Sagne ; Entente intercommunale Sainte-Croix-Bullet ; Gaznat

Société des eaux de La Sagne ; dossier concernant le laboratoire cantonal ; Renforcement des berges du ruisseau de Noirvaux ; Association Intercommunale d'Amenée d'Eau (AIAE)

Inventaire matériel gaz ; Alimentation eau ; Alimentation gaz ; Rapports du service industriel ; Eau Côte-aux-Fées ; Projet budget eau ; Projet budget gaz ; Tarif eau ; Tarif gaz

Urbanisme

Agriculteurs syndicats d'alpage ; Cartes pâturages ; Prés communaux, prés et champs privés ; Assurances grêle ; Préposé de la culture des champs ; Subsides machines installations agricoles

Subsides bétails zone montagne ; Silos à fourrage ; aide aux agriculteurs montagnards ; Service local des blés mouture ; Conventions ; Inspections des alpages ; Location des alpages ; L'Auberson ouest

Subsides bétails zone montagne ; Silos à fourrage ; aide aux agriculteurs montagnards ; Service local des blés mouture ; Conventions ; Inspections des alpages ; Location des alpages ; L'Auberson ouest

L'Auberson centre ; L'Auberson est ; Le Carre ; La Chaux ; Envers/Vers le bois ; Les Grangettes ; Grange Jaccard Vers chez Henri ; Noirvaux-Mouillemougnon ; La Prise Perrier ; La Sagne

Acheteurs ; Refuges, abris, mobiles ; Chemins forestiers ; Informations domaines forêts ; Pâtures boisées ; Pépinières plantations ; Mises à ban, reboisement ; Transports (engins) ; Expoitation, rapports ; Association forestière ; Bûcherons ; Apprentis forestiers bûcherons ; Gardes de triages ; inspecteurs forestiers ; Service forestier, bois et règlements

Acheteurs ; Refuges, abris, mobiles ; Chemins forestiers ; Informations domaines forêts ; Pâtures boisées ; Pépinières plantations ; Mises à ban, reboisement ; Transports (engins) ; Expoitation, rapports ; Association forestière ; Bûcherons ; Apprentis forestiers bûcherons ; Gardes de triages ; inspecteurs forestiers ; Service forestier, bois et règlements

Cabanes ; Terrains d'aisance ; Entretien ; Machines pour entretien locaux ; Collège La Sagne ; Collège Le Château ; Collège L'Auberson ; Collège La Chaux ; Collège La Vraconnaz

Roches éboulées ; Dénériaz-Dessus ; Mont de Baulmes Dessus ; Noirvaux ; Chalet du Sollier ; Mont de Baulmes Dessous ; Mont de La Mayez ; Aiguillon ; Prise Bornand ; Pâture de la Merlaz

Vieux collège ; Responsables techniques, salle commuale ; Immeuble Jaques ; Décomptes avec assurances ; décoration ; Réservation salle communale ; Gérance salle communale ; Collège gare ; Collège poste

Vieux collège ; Responsables techniques, salle commuale ; Immeuble Jaques ; Décomptes avec assurances ; décoration ; Réservation salle communale ; Gérance salle communale ; Collège gare ; Collège poste

Salle communale ; Nettoyage, entretien, révision ; Copropriétaire BCV ; Actes copropriétaire ; Locataires ; Correspondance ; Financement ; Travaux à adjuger, soumissions ; Inauguration ; Litige ; Rapports, procès-verbaux

Salle communale ; Nettoyage, entretien, révision ; Copropriétaire BCV ; Actes copropriétaire ; Locataires ; Correspondance ; Financement ; Travaux à adjuger, soumissions ; Inauguration ; Litige ; Rapports, procès-verbaux

Police - rapports ; Police - permissions ; Ecole de police ; Règlements

Abeilles - ruchers, recencement des ruches ; Protection des animaux, réserves naturelles ; Concours bétail, insémination artificielle ; Santé du bétail ; Inspecteurs du bétail ; Semences et semenceaux

Abeilles - ruchers, recencement des ruches ; Protection des animaux, réserves naturelles ; Concours bétail, insémination artificielle ; Santé du bétail ; Inspecteurs du bétail ; Semences et semenceaux

Narrow your results by:

Archival institution

Name

Level of description

Showing 2779 results

Procès-verbaux du Conseil Communal

Procès-verbaux du Conseil Communal

Procès-verbaux du Conseil Communal

Procès-verbaux du Conseil Communal

Procès-verbaux du Conseil Communal

Communications du Conseil communal à la Municipalité

Rapports de commissions, communications, décisions

Rapports de commissions, communications, décisions

Rapports de commissions, communications, décisions

Rapports de commissions, communications, décisions

Rapports de commissions, communications, décisions

Rapports de commissions, communications, décisions

Rapports de commissions, communications, décisions

Rapports de commissions, communications, décisions

Informations, communications, décisions

Informations, communications, décisions

Informations, communications, décisions

Divers et objets

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Préavis municipaux

Préavis municipaux

Préavis municipaux (Foncier Nos 1 à 77)

Préavis municipaux

Préavis municipaux

Préavis municipaux

Préavis municipaux

Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux

Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux

Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux

Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux

Photographies du Conseil communal : Mont de Baulmes

Préavis municipaux (doubles supplémentaires)

Communications municipales au Conseil communal

Rapports des comptes

Rapport de gestion

Plan des investissements, évolution budgétaire

Législature 2011-2016 : pétitions "Mon village - mes racines"

Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016

Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016

Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016

Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016

Pièces annexes du Conseil Communal, législature 2011-2016

Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016

Rapport de gestion

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les comptes

Règlements et statuts communaux

Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021

Rapports de commissions, communications, décisions

Archives Greffe, entreprises : Innotechnics precision, Christiane L'Oiseau, Lonstroff, Mediacast, Pavillon vaudois, Pool de sous traitance

Archives Greffe, entreprises : CIMA, promotion économique, EMS Ma retraite, Expo 2002

Archives Greffe, entreprises : Secretaire du Nord-Vaudois, SPEE, Statistiques de l'emploi

Archives Greffe, entreprises : comptes communaux, Impôts

Archives Greffe, entreprises : cautionnement communal, prospectus divers, renseignements

Archives Greffe, entreprises : Syscom, THA, permis d'abattage

Fiches des commissions

Commission de salubrité

Pièces annexes : rapports, communications

Extraits de procès-verbaux

Dossiers de législature

Préavis municipaux

Préavis foncier

Dossiers de travail du Conseil communal

Bureau vaudois, adresses ; Fonds Suisse de secours pour dommages non assurables causés par les forces de la nature ; Société interprofessionnelle de garantie

Recensement industrie ; recensement arbres fruitiers ; recensement bétail ; recensement chiens, recensement des cultures

Statistique annuelle, mensuelle et décennale de la population

Différents départements du canton

Télésiège Ste-Croix - Les Avattes