Cote
CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01697
Titre
Inventaire matériel gaz ; Alimentation eau ; Alimentation gaz ; Rapports du service industriel ; Eau Côte-aux-Fées ; Projet budget eau ; Projet budget gaz ; Tarif eau ; Tarif gaz
Date(s)
- 1908-1987 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Notamment : conventions, rapports, procès-verbaux
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
ancienne cote
8.101.07-11, 8.101.061-064