Cote
CH STEC A-A-BB-v.2001.00392
Titre
Divers et objets
Date(s)
- 1893-1977 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
15 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Demandes de terrain (1893 à 1906), rapports de commissions (1901 à 1920), autorisations (1905 à 1918), transformation du Cercle démocratique en Hôtel de Ville (1919), adoptions (1920), achat de terrain à l'Auberson (1935), indemnités des séances des conseillers communaux (1946 à 1977)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
ancienne cote
BB 31