Matériel informatique et logiciels
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-19-02-02
- Dossier
- 1996 - 1999
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Matériel informatique et logiciels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapport, décomptes, tableau comparatif des soumissions, procès-verbaux, conventions, plans
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, offres
Matériel informatique et logiciels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumés de budgets transmis à l’Etat de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêtés d'imposition
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Fait partie de Archives communales de Founex
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux généraux, états sommaires, arrêtés, correspondance
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des abonnés eau
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recensement
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Taxe déchet et taxe d’épuration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
EtaCom, péréquation intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assurances choses : gestion du portefeuille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
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Correspondance, déclarations de sinistres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificat de garantie
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de sinistres
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
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Correspondance
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de sinistres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude du portefeuille d’assurance, liste des polices, rapport
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Rapports de visite
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
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Rapports
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Véhicules, machines : sinistres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de gendarmerie
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
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Factures, plans
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutations, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des propriétaires
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Pièces comptables, décompte général, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Conventions
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
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Rapports
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, bilan, rapports
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance