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Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle

Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery

Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery

Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux

Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux

Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)

Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)

Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery

Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery

Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal

Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal

Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.

Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.

Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et

Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses

Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile

Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile

Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire

Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible

Comptes

Comptes

Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846

Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940

Annexes aux comptes

Annexes aux comptes

Bâtiments publics

Bâtiments publics

Bâtiment communal

Bâtiment communal

Projet "Côté place, côté jardin"

Projet "Côté place, côté jardin"

Police des constructions

Police des constructions

Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.

Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.

Elections communales 1945-1946

Elections communales 1945-1946

Sociétés locales

Sociétés locales

Administration générale

Administration générale

Correspondance

Correspondance

Motions

Motions

Bureau électoral - Votations - Elections

Bureau électoral - Votations - Elections

Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)

Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)

Votations/Élections cantonales (1979-1997)

Votations/Élections cantonales (1979-1997)

Votations/Élections fédérales (1992-1993)

Votations/Élections fédérales (1992-1993)

Commissions de la Municipalité (1994-1997)

Commissions de la Municipalité (1994-1997)

Correspondance

Correspondance

Règlements communaux (1950-1991)

Règlements communaux (1950-1991)

Promotion de la commune

Promotion de la commune

Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"

Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"

Fête à Jouxtens

Fête à Jouxtens

Noël au village

Noël au village

Exposition nationale de 1964

Exposition nationale de 1964

Suburba

Suburba

Comptoir de Prilly

Comptoir de Prilly

Bicentenaire de la Révolution vaudoise

Bicentenaire de la Révolution vaudoise

Rencontres entre députés et représentants des autorités communales

Rencontres entre députés et représentants des autorités communales

Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)

Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)

Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)

Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)

Finances

Finances

Comptabilité générale

Comptabilité générale

Comptes 1955-1990

Comptes 1955-1990

Comptes 1994

Comptes 1994

Comptes 1995

Comptes 1995

Impôts

Impôts

Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière

Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière

Credit Foncier

Credit Foncier

Préjudice de fortune

Préjudice de fortune

Domaines et bâtiments - Propriétés communales

Domaines et bâtiments - Propriétés communales

Conditions d'amodiation des parcelles

Conditions d'amodiation des parcelles

Baux à ferme. Locations

Baux à ferme. Locations

Généralités

Généralités

Litiges

Litiges

Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)

Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)

Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)

Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)

Avant-projet d'un centre communal.

Avant-projet d'un centre communal.

Commission de construction. Rapports de séances

Commission de construction. Rapports de séances

Projets 1994

Projets 1994

Projets 1996

Projets 1996

Transformation des bâtiments existants (1996-1997)

Transformation des bâtiments existants (1996-1997)

Projets 1997

Projets 1997

Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution

Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution

Chalet-Vert. Transformations du bâtiment

Chalet-Vert. Transformations du bâtiment

Plans soumis à l'enquête publique

Plans soumis à l'enquête publique

Dossier d'enquête (1)

Dossier d'enquête (1)

Dossier d'enquête (2)

Dossier d'enquête (2)

Reconstruction du Chalet-Vert: Factures

Reconstruction du Chalet-Vert: Factures

Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte

Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte

Location d'appartements

Location d'appartements

Factures

Factures

Collège. Transformations (1947-1986)

Collège. Transformations (1947-1986)

Transformations diverses

Transformations diverses

Réception provisoire

Réception provisoire

Conventions

Conventions

Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église

Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église

Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine

Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine

Bâtiment Le Frêne

Bâtiment Le Frêne

Projet de transformation du bâtiment. Plans divers

Projet de transformation du bâtiment. Plans divers

Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet

Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet

Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)

Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)

Locations

Locations

Bâtiment Le Pâquis

Bâtiment Le Pâquis

Installations sportives

Installations sportives

Plans (brouillons)

Plans (brouillons)

Entretien

Entretien

Vues aériennes de la Commune

Vues aériennes de la Commune

Gravure sur cuivre du territoire communal

Gravure sur cuivre du territoire communal

Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)

Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)

Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)

Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)

Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)

Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)

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