Cote
Titre
Date(s)
- 1964-1977 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
24 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de transformation, extension du bâtiment communal, création d'un abri PA et d'un local du feu. Architecte: Pithon (J.-Cl.). Ce dossier est réparti entre 15 sous-dossiers:
01 : Devis et contrats d'entreprises (1964-1966)
02: Contrats d'entreprises (1966-1967)
03: Procès-verbaux de séances de chantier (1966-1967)
04: Demandes de subventions, décomptes (1968)
05: Compte final, factures (1968)
06: Correspondance avec les entrepreneurs, doubles des factures (1968-1969)
07: Aménagement d'une cuisine - Local du feu (1967-1977)
08: Abri P.A.: recours (1966)
09: Plans calques (1966-1967)
10: Plans (1964)
11: Plans soumis à l'enquête du 01.07.1966 au 11.07.1966
12: Plans (1966)
13: Plans (1967)
14 : Transformations (1962-1967)
15 : Transformations (1967-1970)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cotes attribuées précédemment: 11-1.8-/01 b à j et 11-1.8-/02 a à d.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.04.2016, 10.08.2017
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Pieracci (Aurélie)