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Temple du Motty, entretien et travaux (2001-2003)

Temple du Motty, entretien et travaux (2001-2003)

Bâtiment Saturne

Bâtiment Saturne

Construction, entretien, transformations.

Construction, entretien, transformations.

Correspondance

Correspondance

Procès-verbaux d'Architram HS

Procès-verbaux d'Architram HS

Concours

Concours

Candidatures

Candidatures

Soumissions

Soumissions

Contrats

Contrats

Dossier de correspondance (2002-2006)

Dossier de correspondance (2002-2006)

Décomptes

Décomptes

Installations électriques

Installations électriques

Plans

Plans

Entretien, travaux divers (2007-2009)

Entretien, travaux divers (2007-2009)

Auberge communale du Motty

Auberge communale du Motty

Transformations (1985-1994)

Transformations (1985-1994)

Projet de transformations : répartition des locaux

Projet de transformations : répartition des locaux

Transformations : offres

Transformations : offres

Transformations : aménagements du carnotzet

Transformations : aménagements du carnotzet

Procès-verbaux de chantier

Procès-verbaux de chantier

Plans divers

Plans divers

Entretien (1986-1998)

Entretien (1986-1998)

Construction (1969-1974)

Construction (1969-1974)

Aménagement et entretien du centre et des installations d'athlétisme

Aménagement et entretien du centre et des installations d'athlétisme

Aménagement et entretien du centre sportif

Aménagement et entretien du centre sportif

Galerie du Pressoir, four et pressoir de Bassenges

Galerie du Pressoir, four et pressoir de Bassenges

Plans

Plans

Rapports de chantier

Rapports de chantier

Construction d'un 3ème pavillon scolaire

Construction d'un 3ème pavillon scolaire

Groupe scolaire d'Epenex

Groupe scolaire d'Epenex

Cimetière et bâtiment de service

Cimetière et bâtiment de service

Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery

Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)

Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)

Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery

Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery

Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).

Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).

Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens

Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens

Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle

Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle

Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)

Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)

Engagement du citoyen Blanchard (David François) de Jouxtens et Mézery, envers son père le citoyen Blanchard (Jean-Etienne)

Engagement du citoyen Blanchard (David François) de Jouxtens et Mézery, envers son père le citoyen Blanchard (Jean-Etienne)

Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)

Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)

Obligation en faveur de la citoyenne Blanchard (Beniae) de Jouxtens et Mesery Contre la Commune du dit lieu

Obligation en faveur de la citoyenne Blanchard (Beniae) de Jouxtens et Mesery Contre la Commune du dit lieu

Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)

Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)

Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois

Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois

Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle

Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle

Laud pour la Commune de Jouttens

Laud pour la Commune de Jouttens

Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)

Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)

Règlements communaux

Règlements communaux

Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers

Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers

Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation

Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation

Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery par le Sieur Koch (François Philippe)

Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery par le Sieur Koch (François Philippe)

Correctif d'un acte de bourgeoisie pour Pellioz (Pierre Boniface)

Correctif d'un acte de bourgeoisie pour Pellioz (Pierre Boniface)

Documents relatifs à la bourgeoisie de Breit (Pierre Antoine)

Documents relatifs à la bourgeoisie de Breit (Pierre Antoine)

Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean) pour le recevoir bourgeois

Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean) pour le recevoir bourgeois

Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie par Honorable Wichler

Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie par Honorable Wichler

Convention de Bourgeoisie entre Wollf et la Commune de Jouxtens & Mézery

Convention de Bourgeoisie entre Wollf et la Commune de Jouxtens & Mézery

Convenant de la bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Jean Schmidt

Convenant de la bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Jean Schmidt

Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à J. Schuler

Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à J. Schuler

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)

Procès-verbaux Municipalité 1966-1968

Procès-verbaux Municipalité 1966-1968

Procès-verbaux Municipalité 1969-1971

Procès-verbaux Municipalité 1969-1971

Procès-verbaux Municipalité 1978-1981

Procès-verbaux Municipalité 1978-1981

Procès-verbaux Municipalité 1982-1985

Procès-verbaux Municipalité 1982-1985

Procès-verbaux Municipalité 1990-1993

Procès-verbaux Municipalité 1990-1993

PV 1885-1923

PV 1885-1923

PV 1938-1946

PV 1938-1946

PV 2011-2016

PV 2011-2016

Votations, élections

Votations, élections

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993

Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"

Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"

Budget 1991

Budget 1991

Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.

Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.

Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne

Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Budget 1994

Budget 1994

Motions et projets

Motions et projets

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery

Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery

Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.

Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.

Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)

Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)

Budget 1996

Budget 1996

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS

Budget 1997

Budget 1997

Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie

Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie

Budget 1998

Budget 1998

Communications municipales 2000

Communications municipales 2000

Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS

Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS

Gestion et Comptes 2000

Gestion et Comptes 2000

Budget 2002

Budget 2002

Copies de lettres

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