Pièce 027 - Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à J. Schuler

Cote

CH 001768-7 A-(01)-R-a-07-a-027

Titre

Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à J. Schuler

Date(s)

  • 1767 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2 doc.
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1) Double de convenant de la Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Honorable Jean Schuler d'Alsace, du 24 Mai 1767. "(...) L'honorable Commune de Jouxtens & Mézery, assemblée au son de la cloche, sur la proposition de recevoir au nombre de ses Bourgeois, Honorable Jean Schuler, Tisserand, fils de feu Michel Schuler, de Sundhoffen en Alsace, demeurant depuis environ 8 années à Lausanne. Par délibération et eût égard aux bons certificats qu'il a produits, la dite Commune est convenue de le recevoir Bourgeois lui et les siens nés et à naître quelconque, pour le prix capital de 300 florins (...)".
Signatures: B. LeMaire; R. De Crousaz de Mézery; Viret major; Jean Schuler; H. Paudex Gouverneur; Jean François Deluz ancien Gouverneur; Jean Blanchard; Paudex; Jean Etienne Blanchard.
2) Du 25 juin 1767, de la Chancellerie de Berne.
Permission de chercher une Bourgeoisie, accordée au Tisserand I. Schuler.
Accordée par la Commune de Jouxtens & Mézery et Stip. Egr. Hurtault le 11 de Juillet 1767.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée.

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • allemand
  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

06.09.2016

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

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