- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-07
- SSérie
- 2011
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Problème de voisinage : feu de cheminée
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Votations-élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, déclaration
Registre des comptes communaux
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Comptes
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Convention
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Autorisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement
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Correspondance, procès-verbaux, autorisations de fouille, devis, tableaux des coûts, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
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Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, plans, photographies
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des séances de chantier (manque le n°9), correspondance, dossier de soumission, offres, devis, conventions, rapport technique, plans
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
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Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Concepts de sécurité au travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
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Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
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Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
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Correspondance
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
Contrat corridor Vesancy – Versoix
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Correspondance, étude
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Permis de construire, note interne
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
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Procès-verbaux
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Rôles
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Correspondance, contrat
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
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Correspondance, contrat, rapports, plans, procès-verbaux, conditions, dossier d'appel d'offres, contrat, cahier des charges, présentation
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
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Correspondance, rapport, plans, photographies
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, règlement
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Construction de logements sur la parcelle no 389
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Contrats avec les architectes
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Correspondance
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Correspondance, extrait de procès-verbal
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Correspondance, contrat, plans
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Correspondance, invitations, communiqués de presse
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Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
Energie solaire - éolienne - alternative
Fait partie de Archives communales de Founex
Energie solaire, éolienne, alternative
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Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
Station d'épuration (STEP) : projet de construction
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Plans
Agence régionale d'assurances sociales
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Correspondance
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
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Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Plan directeur régional du district de Nyon
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Correspondance, conventions (copies), directives
Parcs publics, places de jeux, promenades
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Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Radio et télévision, téléréseau
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Correspondance, plans
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Statistiques d'élèves contrôlés par la commune
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
Utilisation des bornes hydrantes
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Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
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Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
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Correspondance, schéma, calendrier des travaux, procès-verbaux, maquettes, plans, rapport du concours
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
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Correspondance, rapports, offres, factures, préavis, résultat du concours d’architecte, plans
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Correspondance, recours
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Procès-verbaux
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
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Correspondance, photographies
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Fait partie de Archives communales de Founex
Appel d'offres
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Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
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Correspondance, étude, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
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Correspondance, recours
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
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Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
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Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
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Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
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Correspondance, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, formulaire d'enquête
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Correspondance, recours
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plan
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
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Fait partie de Archives communales de Founex
Circulation, stationnement, signalisation
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Correspondance
Sentences municipales, amendes
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Correspondance, sommations
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
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Devis, factures, photographies, plans