Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2002 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptivesAssainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2007 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, plans
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02
- SSérie
- 1969 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan général d'évacuation des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
- Dossier
- 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, rapport
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
- Dossier
- 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01
- SSérie
- 1977 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46
- Série
- 1969 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-45-04-(04)
- Dossier
- 2006 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offre
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-45-04
- SSérie
- 2006 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-45
- Série
- 2006 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Parcs publics – Places – Promenades
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01
- SSérie
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parcs et promenades - Cimetière
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44
- Série
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Numérotation des chemins et des rues
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-10-(10)
- Dossier
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-10
- SSérie
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Société générale d'affichage (SGA)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-09-(09)
- Dossier
- 1989 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-09
- SSérie
- 1989 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1971 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1982 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
Classification des routes communales
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Classification
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1995 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1979 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 2006 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 2006 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03
- SSérie
- 1971 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 2001 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 2001 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02
- SSérie
- 1989 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43
- Série
- 1971 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08-(08)
- Dossier
- 1991 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08
- SSérie
- 1991 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Dossier
- 1984 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des citernes, autorisations
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Pièce
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Dossier
- 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Plan des secteurs S de protection des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Dossier
- 1996 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan des zones, rapport de mesure
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07
- SSérie
- 1984 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 1965 - 1975
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 1969 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 1983 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 2006 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 2002 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis, factures
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 2006 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05
- SSérie
- 1965 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan des zones
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1998 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Plan directeur pour l'épuration des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1964
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1966 - 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1980 - 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1980 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1981 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Plan d'extension fixant la limite des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan d'extension
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1982 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1995 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement du plan de quartier, plans
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Plan directeur communal : appel d’offres
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 2005 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offre, présentation
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Plan directeur en matière de protection des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan des zones
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1989 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Plan de quartier "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
Plan partiel d’affectation "La Côte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1995 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1998 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conventions, estimations du coût des travaux
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Aperçu
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1961 - 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan d’extension fixant la limite des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1981
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan d'extension
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1988
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan d'affectation
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de quartier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1993 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Plan partiel d'affectation "La Côte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Aperçu de l'état de l'équipement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Aperçu
Aperçu de l'état de l'équipement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Aperçu
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04
- SSérie
- 1961 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02-(02)
- Dossier
- 1988 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Aménagement du territoire – Aménagement local
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02
- SSérie
- 1988 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Urbanisme – Architecture – Environnement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42
- Série
- 1961 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02-(02)
- Dossier
- 1992 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02-(02)
- Dossier
- 1976 - 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02
- SSérie
- 1976 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01-(01)
- Dossier
- 2004 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, CD-Rom
Etats descriptifs des immeubles
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01-(01)
- Dossier
- 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etat descriptif
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01
- SSérie
- 2004 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41
- Série
- 1976 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
- CH 001828-7 A-(2)-(4)
- SFonds
- 1961 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bâtiments communaux publics : généralités
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, offres
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Résultats 201 à 300 sur 1077