archivescommunales.ch

Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud

Bâtiment communal Christinet I

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de chantier, plans

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2002 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier d'enquête publique

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Dossier
2002 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipaux

Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Budgets

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
Pièce
2002 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

Comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
2001 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Bâtiment communal Christinet I

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, plans,

Permis horticulture

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
Pièce
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis

Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier d'enquête publique, plans

Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier d'enquête publique

Internet

CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03
SSérie
2001 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de chantier

Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire

Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
Dossier
2001 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Devis, correspondance, plans

Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Abris publics (a-z)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-05
SSérie
2001 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Abris publics (a-z)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-05-(05)
Dossier
2001 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Pièce
2001 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Décomptes finaux des entreprises

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaire, règlement d'application, plans

Préfecture du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
2001 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Exploitation des forêts communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de chantier

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaire, règlement d'application, plans

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaire, règlement d'application, plans

Site internet

CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
Dossier
2001 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, contrat

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Exonérations d'impôts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-05-(05)
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Chalet d’alpage La Pouilleuse

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2000 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbal, devis, factures

Service des eaux, sols et assainissement

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2000 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE

Demandes de carte d'identité

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Formulaires avec photographie

Service des eaux, sols et assainissement

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2000 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE

Plan directeur de l'eau potable (PDDE)

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours en matière d'impôts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-05
SSérie
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
2000 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Autocontrôle de la distribution de l'eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports d'analyses, correspondance

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2000 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Contrôle des habitants

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
2000 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Listes des habitants

Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
Dossier
2000 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'interventions

Sirènes

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03-(03)
Dossier
2000 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2000 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, bilan

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Techno-Link Computer

CH 001828-7 A-(2)-(1)-19-03-(03)
Dossier
2000 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
Dossier
2000 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements

Installations - Sirènes

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03
SSérie
2000 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Programmes et logiciels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-19-03
SSérie
2000 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Installations - Réserve incendie

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-03
SSérie
1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-03-(03)
Dossier
1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques

Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03
SSérie
1999 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques

Conseil régional du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, coupure de presse

Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Office du tourisme

CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01
SSérie
1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Matériel

CH 001828-7 A-(2)-(1)-19-02
SSérie
1999 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement d'application, plans

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Associations régionales-Ententes intercommunales

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Tourisme

CH 001828-7 A-(2)-(1)-16
Série
1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Tourisme

CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
Dossier
1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Livres de caisse

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1999 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-06
SSérie
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Feu bactérien

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-06-(06)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Administration

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70
Série
1999 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts

Enquête, litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports, photographies

Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale

CH 001828-7 A-(2)-(1)-19-02-(02)
Dossier
1999 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
Dossier
1999 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, coupure de presse

Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
Dossier
1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, règlements

Union des communes vaudoises (UCV)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

vaud archives communales

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