Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.04
• Pièce
• 1870 - 1888

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.05
• Pièce
• 1888 - 1920

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.06
• Pièce
• 1883 - 1922

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.03
• Pièce
• 1822 - 1856

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.07
• Pièce
• 1920 - 1944

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.02
• Pièce
• 1796 - 1819

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.01
• Pièce
• 1687 - 1775

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.06
• Pièce
• 1869 - 1880

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.12
• Pièce
• 1949 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.13
• Pièce
• 1956 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.03
• Pièce
• 1840 - 1850

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.07
• Pièce
• 1880 - 1892

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.08
• Pièce
• 1892 - 1906

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.01
• Pièce
• 1819 - 1832

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.05
• Pièce
• 1860 - 1868

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.09
• Pièce
• 1906 - 1916

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.10
• Pièce
• 1916 - 1938

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.02
• Pièce
• 1832 - 1840

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.04
• Pièce
• 1850 - 1859

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.11
• Pièce
• 1938 - 1948

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des actes d'origines

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.1 a.01
• Pièce
• 1870 - 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre d'alpage et du contrôle du bétail

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 c.1
• Pièce
• 1939 - 1948

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre communal des commerçants (a-z)

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03
• SSérie
• 1960 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.01
• Pièce
• 1885 - 1905

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.02
• Pièce
• 1905 - 1928

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.05
• Dossier
• 1959 - 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.04
• Pièce
• 1957 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.03
• Pièce
• 1929 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Réfection des rues et des places du village

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 l
• Dossier
• 1946

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1997 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours en matière d'impôts

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-05
• SSérie
• 2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
• Dossier
• 1969 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
• Dossier
• 1965 - 1975

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1999 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2005 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1995 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2010 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 c
• Pièce
• 1747

Fait partie de Le Vaud - Commune

Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 a
• Pièce
• 1729

Fait partie de Le Vaud - Commune

Réception de Serge BECK, Conseiller national

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
• Dossier
• 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement du bétail

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 b
• Dossier
• 1946 - 1951

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 c
• Dossier
• 1918 - 1960

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement des chiens

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
• Dossier
• 1964 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 a
• Pièce
• 1951 - 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement architectural

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08-(08)
• Dossier
• 1991 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement architectural

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08
• SSérie
• 1991 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Récapitulatif des comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Dossier
• 1981 - 1988

Fait partie de Le Vaud - Commune

Récapitulatif des comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Dossier
• 1985 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Récapitulatif des comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1991 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports des commissions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1972 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports de révision des comptes

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
• Dossier
• 1956 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
• Dossier
• 2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport relatif à une convention entre les communes de Marchissy et Le Vaud pour la construction du chemin Pré de Villars devant relier la route des montagnes de Marchissy à la route des montagnes de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 g
• Pièce
• 1923

Fait partie de Le Vaud - Commune

Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 1985 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

R., A. et A. D. : litiges

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1982 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Protection de l’environnement

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07
• SSérie
• 1984 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Protection civile (PCi)

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-66
• Série
• 1978 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Prononciations

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 g
• Pièce
• 1540 - 1637

Fait partie de Le Vaud - Commune

Promotion de la commune : murets d'alpages

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
• Dossier
• 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Promotion de la commune

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01
• SSérie
• 1929 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 d
• Pièce
• 1904 - 1905

Fait partie de Le Vaud - Commune

Projet de Complexe communal GAG

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
• Dossier
• 1989 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Programmes et logiciels

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-19-03
• SSérie
• 2000 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Programme d’investissement régional (PIR)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2012 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de la Commission d'assistance

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.6 a.1
• Pièce
• 1940 - 1967

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 c
• Pièce
• 1784

Fait partie de Le Vaud - Commune

Prévention

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-73-04
• SSérie
• 1956 - 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 1996 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 1982 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 1984 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 2001 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Dossier
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Poursuites - Faillites

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08
• SSérie
• 1994 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Poste

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 c
• Pièce
• 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Police sanitaire

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-63
• Série
• 1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Police du commerce

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-67
• Série
• 1958 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05
• SSérie
• 1965 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-10
• SSérie
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.2 a.01 bis
• Pièce
• 1816 - 1869

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans de gestion des forêts communales

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Pièce
• 1976 - 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans d’aménagement communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04
• SSérie
• 1961 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
• Dossier
• 1992 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
• Dossier
• 1992 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan sectoriel forestier "Circulation motorisée sur les routes forestières du secteur Givrine-Marchairuz"

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Dossier
• 1992 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d'affectation "La Côte 2"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d'affectation "La Côte"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d’affectation "La Côte"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 1995 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan géométrique du territoire de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1752

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan général d'évacuation des eaux

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
• Dossier
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'une parcelle de terrain située au lieu-dit "Moulin Rouch" acquise par Louis et Jules Rouch de leur père Elisée et de différentes concessions de servitudes en faveur de ce dernier

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1888

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1896

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan directeur pour l'épuration des eaux

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1964

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan directeur en matière de protection des eaux

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan directeur des égouts

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan directeur de l'eau potable (PDDE)

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune