Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-07-07
- Dossier
- 1996
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, sentence municipale, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des évènements
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaires des archives de Founex
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Inventaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Sécurité publique intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de poste
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations, Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
Fait partie de Archives communales de Founex
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Véhicules, machines : sinistres
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
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Correspondance, plans
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
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Correspondance
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Maison de retraite "La Clairière"
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Correspondance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
Recensement fédéral des cultures
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Tableaux
Statistique sur le personnel communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
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Listes
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Tableaux
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Fait partie de Archives communales de Founex
Statistiques
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Mise au concours : technicien communal (100%)
Fait partie de Archives communales de Founex
Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Fait partie de Archives communales de Founex
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Impôt foncier (dîme) des particuliers
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Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
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Correspondance, recensement
EtaCom, péréquation intercommunale
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Fait partie de Archives communales de Founex
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Recensement de la population (1894-2007)
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Tableaux
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Lettre
Préposé agricole, feu bactérien
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Correspondance, rapports
Etablissements médico-sociaux (EMS)
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Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
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Correspondance
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Correspondance, autorisations, plans
Mise au concours : chef de service (100 %)
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Mise au concours, cahier des charges
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Correspondance
Economie de guerre – Défense économique
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Correspondance, circulaires
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
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Correspondance, devis, comptes
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Correspondance, photographies imprimées, devis
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Tableaux
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Tableaux, listes
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
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Listes
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Tableaux
Recensement de la volaille, des ruches d’abeilles et des lapins
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Tableaux
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
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Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Tableaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, listes
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux généraux, états sommaires, arrêtés, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens
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Listes
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
Fait partie de Archives communales de Founex
Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
Mise au concours : concierge professionnel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres de poste
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste de contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d'habiter ou d'utiliser
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Correspondance, photographies imprimées, offre, plan
Déchets carnés : animaux de rente
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Correspondance
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, photographies