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Epuration
Epuration
PQ Clos Ruchoz
PQ Clos Ruchoz
PQ Colline des Ruppes
PQ Colline des Ruppes
PQ Bassenges - St-Sulpice
PQ Bassenges - St-Sulpice
PQ Ruchoz-Ormet
PQ Ruchoz-Ormet
PQ En Crochy
PQ En Crochy
PQ En Veilloud
PQ En Veilloud
PQ Plaine du Croset
PQ Plaine du Croset
PQ Sur Croset
PQ Sur Croset
PQ La Chataneraie
PQ La Chataneraie
PQ Au Plâne-En Verney
PQ Au Plâne-En Verney
Entretien et réfection
Entretien et réfection
Commissions
Commissions
Actes de ventes
Actes de ventes
Accueil des nouveaux habitants
Accueil des nouveaux habitants
Transformations 1972-1977
Transformations 1972-1977
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Années 1971 à 1976
Années 1971 à 1976
Documentation générale sur l'aménagement du territoire
Documentation générale sur l'aménagement du territoire
Plan directeur communal 1990-1992
Plan directeur communal 1990-1992
Aménagement du lieu-dit "En Fossaux"
Aménagement du lieu-dit "En Fossaux"
Travail et chômage
Travail et chômage
Années 1994 à 2006
Années 1994 à 2006
Dossier général I
Dossier général I
Années 1936 à 1985
Années 1936 à 1985
Alpages communaux : adjudications
Alpages communaux : adjudications
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression
Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression
Assainissement des eaux usées
Assainissement des eaux usées
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs : entretien
Egouts et collecteurs : entretien
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
Service des eaux, sols et assainissement
Service des eaux, sols et assainissement
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Mamans de jour
Mamans de jour
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Règlement sur la taxe de séjour
Règlement sur la taxe de séjour
Fête du Premier Août
Fête du Premier Août
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Cadastre
Cadastre
Fractionnement parcellaire
Fractionnement parcellaire
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins
Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Plan à long terme des canalisations
Plan à long terme des canalisations
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"
Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Ruisseau La Torne
Ruisseau La Torne
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Contrôle des denrées alimentaires
Contrôle des denrées alimentaires
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Giron des jeunesses 2009
Giron des jeunesses 2009
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Transports publics
Transports publics
Acquisition d'un chemin
Acquisition d'un chemin
Plan d'extension cantonal n°104 "Canal d'Entreroches"
Plan d'extension cantonal n°104 "Canal d'Entreroches"
Coopérative d'habitation
Coopérative d'habitation
Années 1918 à 1997
Années 1918 à 1997
Dossier général I
Dossier général I
Années 1977 à 1996
Années 1977 à 1996
Contrats
Contrats
Années 1972 à 1985
Années 1972 à 1985
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Aménagement du territoire local
Aménagement du territoire local
Permis, correspondance et plans
Permis, correspondance et plans
Plan de repérage des canalisations
Plan de repérage des canalisations
Transformations et installation d'un chauffage
Transformations et installation d'un chauffage
Années 1994 à 1997
Années 1994 à 1997
Années 1982 à 1993
Années 1982 à 1993
Abri de protection civile
Abri de protection civile
Chemin de fer (1882-1907)
Chemin de fer (1882-1907)
Estimations fiscales
Estimations fiscales
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Alpages communaux
Alpages communaux
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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