Showing 1961 results
Archival descriptionDossiers du personnel : M. G., boursier communal
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Police, gendarmerie : sentences municipales, rapports de gendarmerie, Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique, patentes, autorisations spéciales
Police, gendarmerie : sentences municipales, rapports de gendarmerie, Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique, patentes, autorisations spéciales
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
Interventions
Interventions
Service hivernal
Service hivernal
Taxe déchet et taxe d’épuration
Taxe déchet et taxe d’épuration
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litige entre la Commune de Founex et J. W. au sujet de notes d'honoraires concernant des travaux sur le réseau de distribution d'eau
Litige entre la Commune de Founex et J. W. au sujet de notes d'honoraires concernant des travaux sur le réseau de distribution d'eau
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litige entre la Commune de Founex et Y. C. au sujet de l'inscription de cette dernière au Contrôle des habitants
Litige entre la Commune de Founex et Y. C. au sujet de l'inscription de cette dernière au Contrôle des habitants
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
Dossier du personnel : P. P.
Dossier du personnel : P. P.
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
Stages et travail d'été
Stages et travail d'été
Dossier du personnel : C. H.
Dossier du personnel : C. H.
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
Justice, police, gendarmerie
Justice, police, gendarmerie
Plaintes
Plaintes
Manifestations ponctuelles
Manifestations ponctuelles
Recensement architectural
Recensement architectural
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Affichages publicitaires
Affichages publicitaires
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Zone 30 km/h
Zone 30 km/h
Marquage routier
Marquage routier
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Inventaire et étude archéologique des sites préhistoriques du Léman : station de Versoix, rives de Mies à Céligny
Inventaire et étude archéologique des sites préhistoriques du Léman : station de Versoix, rives de Mies à Céligny
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Circulation, stationnement, signalisation
Circulation, stationnement, signalisation
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Monuments historiques et archéologiques
Monuments historiques et archéologiques
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Stationnement, amendes
Stationnement, amendes
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Autorités
Autorités
Formation
Formation
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales, amendes
Sentences municipales, amendes
Journaux de poste
Journaux de poste
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Formation
Formation
Formation
Formation
Police, gendarmerie : police administrative
Police, gendarmerie : police administrative
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Abribus
Abribus
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Assurances personnes
Assurances personnes
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Mutualité de retraites de Founex
Mutualité de retraites de Founex
Mutualité de retraites de Founex
Mutualité de retraites de Founex
Assurances personnes
Assurances personnes
Société mutualiste de retraite de Founex
Société mutualiste de retraite de Founex
Mutualité scolaire no 24
Mutualité scolaire no 24
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Mutualité de retraite de Founex
Mutualité de retraite de Founex
Assurance accidents
Assurance accidents
Assurances personnes
Assurances personnes
Abribus
Abribus
Greffe municipal
Greffe municipal
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
Mutualité de retraites de Founex
Mutualité de retraites de Founex
Police intercommunale
Police intercommunale
Problème de voisinage : feu de cheminée
Problème de voisinage : feu de cheminée
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Commission intercommunale de police et sécurité
Commission intercommunale de police et sécurité
Caisse de pensions du personnel des administrations communales, Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Caisse de pensions du personnel des administrations communales, Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Caisse de pensions (LPP)
Caisse de pensions (LPP)
Projet de police intercommunale
Projet de police intercommunale
Police intercommunale
Police intercommunale
Ramonage – Ramoneurs (a-z)
Ramonage – Ramoneurs (a-z)
Economat
Economat
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Contrôle des installations thermiques
Contrôle des installations thermiques
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
Personnel communal
Personnel communal
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Results 1801 to 1900 of 1961