- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
- Dossier
- 1999
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Carte des potentiels
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
Commerces, commerçants, automates
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Cahier des charges pour le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des retenues
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, décompte final, contrats d’entreprise, garanties
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, rapports, devis, procès-verbaux, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Règlement pour le local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, rapports, procès-verbaux de chantier, inventaire matériel du restaurant, plans, contrats, plaquette, état des lieux de fin de chantier, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipal, rapport, règlement (projet)
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport d’impact du plan partiel d’affectation "En Balessert"
Elargissement et aménagement du chemin de la Treille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, conventions entre la Commune de Founex et les propriétaires concernés, photographies, procès-verbaux de chantier, tableaux comparatifs des soumissions, avis d'enquête, plans
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de concession, décomptes, coupures de presse
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des propriétaires
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Suppression des droits d’eau des Indivis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports d’analyses, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Cessions immobilières, ventes de terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoire technique
Cantines scolaires – Réfectoires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Cadastre, aliénations d’appartements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cheminement piétonnier entre la Grand'Rue et la route de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, procès-verbal de chantier, plans
Chemin des Arrenny : création d'un trottoir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Romande Energie, éclairage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de maintenance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, entretiens
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d'habiter ou d'utiliser
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, facture, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Véhicules - Matériel - Outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Associations et unions diverses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de mise en œuvre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport d'intervention, devis, photographies imprimées, contrats d'entretien
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
correspondance, procès-verbaux de séances, procès-verbaux de chantiers, convention, budget, rapports, plans
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA