- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- File
- 1975 - 1982
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
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Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
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Plans
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Correspondance, devis, convention, plans
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Conventions, autorisations de déverser
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Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, permis de construire, plans
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
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Correspondance, convention, plans
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Plan
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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Plans
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Certificats de bonnes mœurs
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
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Correspondance, coupures de presse, rapports
Brochures de présentation de la Commune
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Brochures de présentation de la Commune
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Correspondance, historiques, offres, contrats
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Correspondance
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Correspondance, journaux communaux, bulletins d'information
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Convention de mise à disposition d'emplacement
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Correspondance
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Correspondance, devis, tout-ménage (2008)
Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
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Procès-verbaux
Union instrumentale du cercle de Coppet
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Correspondance, procès-verbal
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, coupures de presse
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Correspondance
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
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Correspondance, statuts, calendrier des manifestations (2014-2015), procès-verbal (2008), rapport (2009)
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Correspondance
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Tableaux
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Tableaux, listes
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
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Listes
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Tableaux
Recensement de la volaille, des ruches d’abeilles et des lapins
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Tableaux
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Correspondance, statistiques, décomptes
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Correspondance, plans
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
Assainissement du bruit de la ligne CFF
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Correspondance, plans, plan des zones 1979
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions
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Correspondance, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, permis concernant la durée du travail
Navigation, Compagnie générale de navigation
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Correspondance, décomptes de l’aide financière, coupures de presse
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
Budget – Planification financière
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Résumés de budgets transmis à l’Etat de Vaud
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Récapitulatifs
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Correspondance
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Comptes
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Journal
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Mises aux enchères
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Registres
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
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Arrêtés
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Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Taxe déchet et taxe d’épuration
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Correspondance
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
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Cédules, obligations, actions
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Correspondance, relevés