- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- File
- 1975 - 1982
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
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Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
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Plans
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Correspondance, devis, convention, plans
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Conventions, autorisations de déverser
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Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, permis de construire, plans
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
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Correspondance, convention, plans
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Plan
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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Plans
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
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Devis, plans
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Correspondance, devis, plans
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
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Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
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Correspondance, devis, plans
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
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Correspondance, rapports d’inspection, plans
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
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Correspondance, servitude, procès-verbaux, devis, facture, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
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Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
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Correspondance, convention, permis de construire, plans
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Correspondance, devis, plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
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Plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, permis de construire, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
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Plans
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
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Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
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Rapports
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Plan
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
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Plans
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
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Correspondance, photographies
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
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Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
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Correspondance, plans, convention
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
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Correspondance, rapports d'analyse, factures
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
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Correspondance, convention
Agrandissement de la station de pompage au lac
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Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
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Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
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Correspondance, rapports, rapports de contrôle
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
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Plans, descriptif
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Rapport général
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
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Rapports mensuels
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans, devis
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
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Procès-verbaux
Station de pompage au lac : travaux entretien
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Correspondance, décomptes, factures, rapports
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
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Plans
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Calculs hydrauliques, plans
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
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Plans, schémas électriques
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall
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Plans, schémas, instructions
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Résumé pour la Station d’épuration (STEP) de Founex-Céligny
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis
Stations de pompage des eaux usées du bord du lac, stations vacuflow : installation, entretien
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Correspondance
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Correspondance, Comptes, rapport d’analyses
Epuration des eaux : STEP, vidange (installations privées), entretien du réseau
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Correspondance
Station d'épuration (STEP) : projet de construction
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Plans
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Correspondance, rapports, factures, plans
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Correspondance, rapports, factures, plans
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
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Correspondance,
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
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Correspondance
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Correspondance, plans
Piscines, séparateurs de graisse
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Correspondance, photographie imprimée, contrats
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapports d’analyses
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
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Correspondance, devis, plans
Cadastre des anciennes décharges
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Rapport, plan
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Correspondance, actes de concession
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Correspondance, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
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Correspondance
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
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Correspondance, plans
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Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
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Correspondance, rapports, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans