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Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).
Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).
Motion Nasch relative au taux d'imposition
Motion Nasch relative au taux d'imposition
Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers
Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.
Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.
Budget 1995
Budget 1995
Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.
Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.
Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery
Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery
Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Comptes 1995
Comptes 1995
Projets 1995
Projets 1995
Budget 1995
Budget 1995
Protection civile intercommunale
Protection civile intercommunale
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.
Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.
Communications municipales au CC (1995)
Communications municipales au CC (1995)
Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)
Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)
Gestion et comptes de l'exercice 1994
Gestion et comptes de l'exercice 1994
Arrêté d'imposition pour 1996
Arrêté d'imposition pour 1996
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.
Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Budget 1996
Budget 1996
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Comptoir de Prilly
Comptoir de Prilly
Projets 1996
Projets 1996
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Factures
Factures
Budget 1996
Budget 1996
Correspondance, financement, garanties et préavis
Correspondance, financement, garanties et préavis
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Gestion et comptes 1995
Gestion et comptes 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Communications 1996
Communications 1996
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Budget 1997
Budget 1997
Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord
Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord
Motions 1996
Motions 1996
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet "Côté place, côté jardin"
Projets 1997
Projets 1997
Projet "Point fixe"
Projet "Point fixe"
Budget 1997
Budget 1997
Plans et listes
Plans et listes
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier de mise à l'enquête publique
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Projet "La voile à..."
Projet "La voile à..."
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Gestion et Comptes 1996
Gestion et Comptes 1996
Communications 1997
Communications 1997
Motions 1997
Motions 1997
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Budget 1998
Budget 1998
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Finances
Projets 1998
Projets 1998
Réalisation du centre communal. Adjudications
Réalisation du centre communal. Adjudications
Exposition
Exposition
PV 1998-2006
PV 1998-2006
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Gestion et Comptes 1999
Gestion et Comptes 1999
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Communications municipales 2000
Communications municipales 2000
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Participation communale au raccordement au téléréseau
Participation communale au raccordement au téléréseau
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Budget 2001
Budget 2001
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réduction du nombre de conseillers communaux
Motions 2000
Motions 2000
Gestion et Comptes 2000
Gestion et Comptes 2000
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
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