Cote
CH 001768-7 A-(02)-B-b-102-1995-14
Titre
Communications municipales au CC (1995)
Date(s)
- 1995 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
13p.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 21 mars 1995, du 2 mai 1995, du 20 juin 1995, du 26 septembre 1995 et du 5 décembre 1995.
Contenu:
- Récupération des déchets
- Fête des écoles
- Collège de Jouxtens-Mézery / Dégâts d'eau au collège / Salle de gymnastique
- Année scolaire 1995-1996
- LEB / Inauguration de la rame LEB "Jouxtens-Mézery"
- Déclarations d'impôt
- Situation de chômage
- Vice-syndic
- Téléréseau
- Police de la circulation
- Terreau-Promotion
- Château de Mézery
- Collège de Jouxtens-Mézery
- Modération du trafic
(...)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Août 2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)