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Dossiers 0301 - 0400

Dossiers 0301 - 0400

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Banque

Banque

Plan des zones et règlement sur la police des constructions

Plan des zones et règlement sur la police des constructions

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire

Plan d’extension fixant la limite des constructions

Plan d’extension fixant la limite des constructions

Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"

Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"

Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"

Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"

Plan de quartier "A l'Ouche"

Plan de quartier "A l'Ouche"

Plan de quartier "La Croix"

Plan de quartier "La Croix"

Plan partiel d'affectation "La Côte"

Plan partiel d'affectation "La Côte"

Aperçu de l'état de l'équipement

Aperçu de l'état de l'équipement

Aperçu de l'état de l'équipement

Aperçu de l'état de l'équipement

Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne

Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne

Correspondance

Correspondance

Captage de la source des Jordils

Captage de la source des Jordils

Plan des zones de protection du captage de la source du Montant

Plan des zones de protection du captage de la source du Montant

Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins

Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)

Zoo de La Garenne

Zoo de La Garenne

Zoo de La Garenne

Zoo de La Garenne

Réorganisation des transports publics du district de Nyon

Réorganisation des transports publics du district de Nyon

Comptes communaux

Comptes communaux

Récapitulatif des comptes communaux

Récapitulatif des comptes communaux

Récapitulatif des comptes communaux

Récapitulatif des comptes communaux

Récapitulatif des comptes communaux

Récapitulatif des comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux et journal

Comptes communaux et journal

Comptes communaux et journal

Comptes communaux et journal

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Journal comptable

Cimetière

Cimetière

Préavis 1920-04 - Circulation et salubrité publique

Préavis 1920-04 - Circulation et salubrité publique

Entretien du bâtiment 1985-1989

Entretien du bâtiment 1985-1989

Signalisation

Signalisation

Association pour la défense des intérêts de la région des Hautes Ecoles (ADIRHE)

Association pour la défense des intérêts de la région des Hautes Ecoles (ADIRHE)

Modification : Nouvelle implantation du bâtiment A1

Modification : Nouvelle implantation du bâtiment A1

Entretien (2002-2008)

Entretien (2002-2008)

Habitations à loyers modérés : concours d'architecture

Habitations à loyers modérés : concours d'architecture

Avant-projet des mesures de compensation écologiques

Avant-projet des mesures de compensation écologiques

Dossier général

Dossier général

Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)

Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)

Dossier général I

Dossier général I

Années 2005 à 2007

Années 2005 à 2007

Eglise catholique de Begnins

Eglise catholique de Begnins

Années 1983 à 2003

Années 1983 à 2003

Correspondance expédiée et reçue, liste des présences

Correspondance expédiée et reçue, liste des présences

Dossiers 0301 - 0400

Dossiers 0301 - 0400

Correspondance 1924

Correspondance 1924

Préavis, rapports des commissions

Préavis, rapports des commissions

Années 1978 à 1985

Années 1978 à 1985

Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud

Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud

Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles

Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles

Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens

Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens

Commissions d'urbanisme

Commissions d'urbanisme

Correspondance et procès-verbaux

Correspondance et procès-verbaux

Dossier général III

Dossier général III

Place de jeux de Saint-Jean - Châtelard

Place de jeux de Saint-Jean - Châtelard

Exonérations d'impôts

Exonérations d'impôts

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (

Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions

Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions

Permis d’habiter et/ou d’utiliser

Permis d’habiter et/ou d’utiliser

Plan directeur de l'eau potable (PDDE)

Plan directeur de l'eau potable (PDDE)

Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie

Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie

Conseil régional du district de Nyon

Conseil régional du district de Nyon

Dossiers 0401 - 0500

Dossiers 0401 - 0500

Décharges inerte des Raffours

Décharges inerte des Raffours

Abris publics (a-z)

Abris publics (a-z)

Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz

Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

Assemblée des syndics Jura-Lac

Assemblée des syndics Jura-Lac

Associations régionales-Ententes intercommunales

Associations régionales-Ententes intercommunales

Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud

Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud

Programme d’investissement régional (PIR)

Programme d’investissement régional (PIR)

Hôpital

Hôpital

Prévention

Prévention

Etude de 2 projets de construction

Etude de 2 projets de construction

Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon

Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon

Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens

Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens

Années 1984 à 1998

Années 1984 à 1998

Litige entre R. S. et la Commune de Begnins et l'Etat de Vaud au sujet du fractionnement de la parcelle 751 située au lieu-dit Mont-Choisi

Litige entre R. S. et la Commune de Begnins et l'Etat de Vaud au sujet du fractionnement de la parcelle 751 située au lieu-dit Mont-Choisi

Année 1975

Année 1975

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