- CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-u
- Pièce
- 1987
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement, autorisations d'abattages
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
Fait partie de Givrins - Commune
Décomptes
Règlement communal sur la protection des arbres
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, expertises
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Groupement forestier La Colline
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, cahier des charges, procès-verbaux, rapport
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans directeurs, rapports sur le processus d'aménagement, bulletins "idés" séance débat, présentations
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Plan directeur communal (PDCom)
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier de présentation et de projet
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Droits de superficie et locations diverses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats de location
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, rapports techniques, procès-verbaux, CD-ROM, plans, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Location de terrains en plaine
Fait partie de Givrins - Commune
Contrats de location
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offre, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement sur la gestion des déchets
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement plan, rapports
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Fait partie de Givrins - Commune
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plan
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Givrins - Commune
Plan directeur de la distribution d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, rapport
La Givrine : passage sous-voie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Alpages-chalets, terrains communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Schémas électriques des installations (réservoirs)
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête
Fait partie de Givrins - Commune
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fontaine de la Cabane : tarissement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance (M-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plan
Fait partie de Givrins - Commune
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Fontaine du Carre : inauguration
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, historique, photographies, discours, coupure de presse
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Fait partie de Givrins - Commune
Demande de subvention, correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, servitudes, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique
Fait partie de Givrins - Commune
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Servitude de passage
Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, rapport technique