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Notices descriptivesDétermination du loyer
Détermination du loyer
Photographies
Photographies
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Rage. Prévention. Vaccination
Rage. Prévention. Vaccination
Défense grêle
Défense grêle
Surveillance des prix
Surveillance des prix
Patentes
Patentes
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Comptabilité
Comptabilité
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Contrôle de vitesse (radars)
Contrôle de vitesse (radars)
Projet de service intercommunal de police
Projet de service intercommunal de police
Inspecteurs du bétail et des viandes
Inspecteurs du bétail et des viandes
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
Factures
Factures
Liste des établissements publics considérés comme importants
Liste des établissements publics considérés comme importants
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Aménagements extérieurs et place de parc
Aménagements extérieurs et place de parc
Projets 1996
Projets 1996
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Projets 1995
Projets 1995
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Enquête. Opposition et recours
Enquête. Opposition et recours
Correspondance et recours
Correspondance et recours
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Projets 1994
Projets 1994
Dossier d'enquête (2)
Dossier d'enquête (2)
Transformations diverses
Transformations diverses
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Décompte final
Décompte final
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier de mise à l'enquête publique
Coûts et factures
Coûts et factures
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Commission de construction. Rapports de séances
Commission de construction. Rapports de séances
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (1)
Réception provisoire
Réception provisoire
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Droit de superficie
Droit de superficie
Plans et listes
Plans et listes
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Conventions
Conventions
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Plans (brouillons)
Plans (brouillons)
Transformations (1977-1980)
Transformations (1977-1980)
Location d'appartements
Location d'appartements
Création d'un quai de chargement, aménagement place et accès
Création d'un quai de chargement, aménagement place et accès
Projets 1993
Projets 1993
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Rapports de chantier
Rapports de chantier
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Plans soumis à l'enquête publique
Plans soumis à l'enquête publique
Factures
Factures
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Projets 1992
Projets 1992
Baux à loyer (anciens)
Baux à loyer (anciens)
Plans
Plans
Locaux de voirie. Agrandissement
Locaux de voirie. Agrandissement
Plans et enquêtes
Plans et enquêtes
Réfection - Classes et appartement
Réfection - Classes et appartement
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud
Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud
Avant-projet d'un centre communal.
Avant-projet d'un centre communal.
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Plans
Plans
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Ancien collège. Projet
Ancien collège. Projet
Plan de quartier Chalet-Vert
Plan de quartier Chalet-Vert
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Plans du projet de transformations
Plans du projet de transformations
Entretien
Entretien
Construction. Dossier général
Construction. Dossier général
Devis, planning et photographies du chantier
Devis, planning et photographies du chantier
Arbres (1957-1992)
Arbres (1957-1992)
Répartition des frais
Répartition des frais
Résiliation de bail à loyer
Résiliation de bail à loyer
Entretien et transformations
Entretien et transformations
Exposition
Exposition
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Location d'appartements
Location d'appartements
Entretien des installations et appartements
Entretien des installations et appartements
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Locations
Locations
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Finances
Entretien du nouveau bâtiment, travaux divers
Entretien du nouveau bâtiment, travaux divers
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
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