Archives Communales du Canton de Vaud

Déclaration de connaissance d'une convention du 02.04.1964 relative à la construction de quatre immeubles locatifs à Epenex (1966)

Vente de 1073 m2 de la parcelle n°777 au Records du Flon par B. (L.) et B. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1993)

Interventions de la Commune dans trois affaires de succession (1881-1892)

Election au Grand Conseil (1945)

Cachet postal

Contrat de collaboration entre les municipalités des Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix pour l'Inspection du travail et des chantiers (2007)

Contrat de collaboration entre les municipalités des Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix pour l'Inspection du travail et des chantiers (2007)

Liste des policiers en fonction à Ecublens

Obligation de 1970 en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens, remboursée en 1984 (1984)

Election au Conseil national (1943)

Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative aux remises et hangars "Au Pontet" (1965)

Obligation en faveur de la Bourse des pauvres contre la Commune d'Ecublens (1862)

Contrat de collaboration entre les municipalités des Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix pour l'Inspection du travail et des chantiers (2000)

Contrat de collaboration entre les municipalités des Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix pour l'Inspection du travail et des chantiers (2000)

Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1880-1893)

Projet de correspondance relatif à une concession d'eau pour établir une machine à battre le grain [Sorge] (1856)

Plans des niveaux

Versement 2018

Versement 2010

Versement 2018

Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Barrillod (Thomas) d'une pose et demi de terre, au lieu dit En Croset (1581)

Préparation du règlement avec le règlement d'extension et de police des constructions de 1947

Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1951-1952)

Alignement Route Ecublens-Crisser & Plan directeur d'extension et de zones (1945-1947)

Factures

Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)

Entretien - travaux divers

Règlement communal sur le plan général d'affectation et police des constructions

Plans divers

Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)

Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens

Plans d'enquête

Procès-verbaux de chantier

Implantation de l'Ecole polytechnique fédérale (EPFL) et de l'Université à Ecublens

Projets de plan de quartier - diverses versions (2002-2004)

Règlements PQ, rapports, divers (2001-2004)

Années 1993-1995

Plans divers (2001)

Enquête préalable - correspondance (1996-2004)

Années 1995-1997

Années 1989-1992

Election au Grand Conseil (1941)

Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes d'Ecublens et Renens (2006)

Convention entre M. (L.) et la Commune d'Ecublens, relative au transfert et à la cession de la parcelle n°77 destinée à la construction d'un bâtiment scolaire(1964)

Vente d'une parcelle communale à la route de Crochy par la Commune d'Ecublens en faveur de B. (A.) et B. (M.) (1983)

Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Communes de Chavannes-près-Renens, Ecublens et Saint-Sulpice et tarif pour les interventions du SDIS (2008)

Informations sur Ecublens

Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens (1860)

Obligation de T. (J. J. ) et M. (M. J.) en faveur de la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette (1875)

Acte autorisant la Commune à faire une Coulisse à la Platane (1849)

Préavis, acte de constitution de droit de superficie, extrait de PV du Conseil communal

Correspondance

Correspondance générale

Rapports et plans

Correspondance

Procès-verbaux et appels d'offres

Années 2008-2009

Correspondance (2008-2009)

Programmes des séances de commission technique (2008-2009)

Elections: circulaire (1940)

Convention intercommunale sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) et règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)

Autorisation relative au détournement de la Sorge pour l'établissement d'une machine à battre le grain au Pontet (1858)

Convention entre la Commune d'Ecublens et M. (R.), relative à l'échange de parcelles dans le cadre des améliorations foncières sur l'ancien état de propriété (1963)

Photographies d'Ecublens

Procès-verbal de mesurage/bornage: route de 3ème classe de la Maladière à St-Saphorin (1849)

Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes de Crissier, Ecublens et Renens (2000)

Procès-verbal du Tribunal cantonal concernant la reconnaissance du statut d'un enfant dont le père est décédé avant la célébration du mariage (1869)

Constitution de servitude de passage à pied et pour véhicule "Au Bois d'Ecublens" par la Commune d'Ecublens en faveur de B. (E.) (1981)

Années 2005-2009

Années 2008-2009

Projets de règlements (1962-1979)

Plan des zones approuvé

Modifications du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1969-1970)

Préavis et modifications du règlement approuvées

Canalisations, ventilation : plans divers

Correspondance, préavis et plans approuvés

Enquête publique, correspondance et plan approuvé

Nettoyage des canalisations

Enquête et préavis

Plans 1989 : mise en séparatif des égouts

Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments (2012)

Acte de vente d'un terrain "En Mont Soupliaz" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (J. F.) (1839)

Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)

Transaction entre M. et la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette par M. envers la Commune, pour l'entretien de ses enfants (1866)

Autorisation du Département des travaux publics relative à l'évacuation des égouts dans la Venoge, du bâtiment de M. (E.) au Villars (1960)

Satuts de l'Association intercommunale pour expoloiter l'usine destinée à éliminer les ordures et les boues d'épuration Penthaz (AIP) (1966)

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Déclaration de connaissance d'une convention du 02.04.1964 relative à la construction de quatre immeubles locatifs à Epenex (1966)

Vente de 1073 m2 de la parcelle n°777 au Records du Flon par B. (L.) et B. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1993)

Interventions de la Commune dans trois affaires de succession (1881-1892)

Election au Grand Conseil (1945)

Cachet postal

Contrat de collaboration entre les municipalités des Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix pour l'Inspection du travail et des chantiers (2007)

Liste des policiers en fonction à Ecublens

Obligation de 1970 en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens, remboursée en 1984 (1984)

Election au Conseil national (1943)

Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative aux remises et hangars "Au Pontet" (1965)

Obligation en faveur de la Bourse des pauvres contre la Commune d'Ecublens (1862)

Contrat de collaboration entre les municipalités des Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix pour l'Inspection du travail et des chantiers (2000)

Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1880-1893)

Projet de correspondance relatif à une concession d'eau pour établir une machine à battre le grain [Sorge] (1856)

Plans des niveaux

Versement 2018

Versement 2018

Versement 2010

Versement 2018

Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Barrillod (Thomas) d'une pose et demi de terre, au lieu dit En Croset (1581)

Préparation du règlement avec le règlement d'extension et de police des constructions de 1947

Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1951-1952)

Alignement Route Ecublens-Crisser & Plan directeur d'extension et de zones (1945-1947)

Factures

Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)

Entretien - travaux divers

Entretien - travaux divers

Règlement communal sur le plan général d'affectation et police des constructions

Plans divers

Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)

Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens

Plans d'enquête

Procès-verbaux de chantier

Implantation de l'Ecole polytechnique fédérale (EPFL) et de l'Université à Ecublens

Projets de plan de quartier - diverses versions (2002-2004)

Règlements PQ, rapports, divers (2001-2004)

Années 1993-1995

Plans divers (2001)

Enquête préalable - correspondance (1996-2004)

Années 1995-1997

Années 1989-1992

Election au Grand Conseil (1941)

Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes d'Ecublens et Renens (2006)

Convention entre M. (L.) et la Commune d'Ecublens, relative au transfert et à la cession de la parcelle n°77 destinée à la construction d'un bâtiment scolaire(1964)

Vente d'une parcelle communale à la route de Crochy par la Commune d'Ecublens en faveur de B. (A.) et B. (M.) (1983)

Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Communes de Chavannes-près-Renens, Ecublens et Saint-Sulpice et tarif pour les interventions du SDIS (2008)

Informations sur Ecublens

Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens (1860)

Obligation de T. (J. J. ) et M. (M. J.) en faveur de la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette (1875)

Acte autorisant la Commune à faire une Coulisse à la Platane (1849)

Préavis, acte de constitution de droit de superficie, extrait de PV du Conseil communal

Correspondance

Correspondance générale

Rapports et plans

Correspondance

Procès-verbaux et appels d'offres

Années 2008-2009

Correspondance (2008-2009)

Programmes des séances de commission technique (2008-2009)

Elections: circulaire (1940)

Convention intercommunale sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) et règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)

Autorisation relative au détournement de la Sorge pour l'établissement d'une machine à battre le grain au Pontet (1858)

Convention entre la Commune d'Ecublens et M. (R.), relative à l'échange de parcelles dans le cadre des améliorations foncières sur l'ancien état de propriété (1963)

Photographies d'Ecublens

Procès-verbal de mesurage/bornage: route de 3ème classe de la Maladière à St-Saphorin (1849)

Convention relative à l'informatique intercommunale entre les Communes de Crissier, Ecublens et Renens (2000)

Procès-verbal du Tribunal cantonal concernant la reconnaissance du statut d'un enfant dont le père est décédé avant la célébration du mariage (1869)

Constitution de servitude de passage à pied et pour véhicule "Au Bois d'Ecublens" par la Commune d'Ecublens en faveur de B. (E.) (1981)

Années 2005-2009

Années 2008-2009

Projets de règlements (1962-1979)

Plan des zones approuvé

Modifications du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1969-1970)

Préavis et modifications du règlement approuvées

Canalisations, ventilation : plans divers

Correspondance, préavis et plans approuvés