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Assurance collective contre les accidents des écoles
Assurance collective contre les accidents des écoles
Assurance maladie infantile
Assurance maladie infantile
Assurances
Assurances
Assurances accidents
Assurances accidents
Assurances AVS
Assurances AVS
Assurances personnes
Assurances personnes
Assurances sociales
Assurances sociales
Assurances sociales : Assurance vie La Suisse
Assurances sociales : Assurance vie La Suisse
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques
Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques
Autorités
Autorités
Autorités communales
Autorités communales
Autoroute du Léman
Autoroute du Léman
Autres formations
Autres formations
Avant-projet d'un centre communal.
Avant-projet d'un centre communal.
Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes
Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Avis de demande de radiation de servitude
Avis de demande de radiation de servitude
Avis du Juge de paix du Cercle de Romanel adressé au citoyen Blanchard (David François) concernant la revestiture de sa maison
Avis du Juge de paix du Cercle de Romanel adressé au citoyen Blanchard (David François) concernant la revestiture de sa maison
Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)
Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)
Bâtiment communal
Bâtiment communal
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment Le Frêne
Bâtiment Le Frêne
Bâtiment Le Pâquis
Bâtiment Le Pâquis
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Baumettes. Collecteur
Baumettes. Collecteur
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Baux à loyer (anciens)
Baux à loyer (anciens)
Beau-Cèdre, route de
Beau-Cèdre, route de
Bennes et conteneurs
Bennes et conteneurs
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Boracles, chemin des
Boracles, chemin des
Bordereau canalisations privées
Bordereau canalisations privées
Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à J. Schuler
Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à J. Schuler
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Budget
Budget
Budget 1984-1993
Budget 1984-1993
Budget 1991
Budget 1991
Budget 1992
Budget 1992
Budget 1993
Budget 1993
Budget 1994
Budget 1994
Budget 1994
Budget 1994
Budget 1995
Budget 1995
Budget 1995
Budget 1995
Budget 1996
Budget 1996
Budget 1996
Budget 1996
Budget 1997
Budget 1997
Budget 1997
Budget 1997
Budget 1998
Budget 1998
Budget 2001
Budget 2001
Budget 2002
Budget 2002
Bureau des étrangers (1980-1982)
Bureau des étrangers (1980-1982)
Bureau électoral - Votations - Elections
Bureau électoral - Votations - Elections
Cadastre du Bruit (CADB)
Cadastre du Bruit (CADB)
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Cahiers des charges
Cahiers des charges
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Calendrier annuel des collectes
Calendrier annuel des collectes
Canalisation eaux usées. Correspondance
Canalisation eaux usées. Correspondance
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carte du territoire communal
Carte du territoire communal
Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex
Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex
Centrale Chaleur-Force
Centrale Chaleur-Force
Centre communal (1986-2002)
Centre communal (1986-2002)
Centre de traitement psychiatrique de jour
Centre de traitement psychiatrique de jour
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)
Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Etienne Benjamin)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Etienne Benjamin)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Henry Louis)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Henry Louis)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Jean Etienne)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Jean Etienne)
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Chalet-Vert
Chalet-Vert
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Champvent - A l'Oche, collecteur
Champvent - A l'Oche, collecteur
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
Champvent - Mont-Robert
Champvent - Mont-Robert
Chiens
Chiens
Chœur mixte
Chœur mixte
Choeur mixte de Jouxtens-Mézery
Choeur mixte de Jouxtens-Mézery
Cimetière
Cimetière
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Circulaires et directives cantonales. Département de la Prévoyance sociale et des assurances (DPSA) (1972-1985)
Circulaires et directives cantonales. Département de la Prévoyance sociale et des assurances (DPSA) (1972-1985)
Circulation
Circulation
Citation à comparaître en audience de justice de paix du Cercle de Romanel notifiée à Blanchard (David François) aux fins devoir prendre la Revestiture de sa maison
Citation à comparaître en audience de justice de paix du Cercle de Romanel notifiée à Blanchard (David François) aux fins devoir prendre la Revestiture de sa maison
Clos d'équarissage
Clos d'équarissage
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