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Archival descriptionGrosse de reconnaissances des biens appartenant à provide et vertueux Charles Jaquemin
Grosse de reconnaissances des biens appartenant à provide et vertueux Charles Jaquemin
Plan de réfection du chemin de Fontannaz-David
Plan de réfection du chemin de Fontannaz-David
Canalisation d’eau à l’Arbériat
Canalisation d’eau à l’Arbériat
Contrôle de corps
Contrôle de corps
Procès-verbaux de la Caisse d’assurance du bétail
Procès-verbaux de la Caisse d’assurance du bétail
Livrets de service de quelques hommes incorporés
Livrets de service de quelques hommes incorporés
Grosse de reconnaissances en faveur de noble Paul de Joffrey
Grosse de reconnaissances en faveur de noble Paul de Joffrey
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de l'opposition faite par les syndics de Blonay
Copie de l'opposition faite par les syndics de Blonay
Acquis pour la commune de St-Légier et La Chiésaz contre André Davel
Acquis pour la commune de St-Légier et La Chiésaz contre André Davel
Délimitation des territoires de Vevey et St-Légier
Délimitation des territoires de Vevey et St-Légier
Réfection conduite traversée du village
Réfection conduite traversée du village
Taxes d’automne de la Caisse d’assurance du bétail
Taxes d’automne de la Caisse d’assurance du bétail
Plan de correction et tableau des indemnités du chemin de la Mottaz à la Grange à Goudet
Plan de correction et tableau des indemnités du chemin de la Mottaz à la Grange à Goudet
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Difficultés avec Vevey
Difficultés avec Vevey
Canalisation d’eau derrière Massonnet
Canalisation d’eau derrière Massonnet
Mandat du duc Charles de Savoie
Mandat du duc Charles de Savoie
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Plan d'abornement pour le déplacement de la Fontaine de Poliez-Audry et l'élargissement de route
Plan d'abornement pour le déplacement de la Fontaine de Poliez-Audry et l'élargissement de route
Copie de lettres
Copie de lettres
Inféodation par LL.EE. de Berne, en faveur de Philippe de Blonay
Inféodation par LL.EE. de Berne, en faveur de Philippe de Blonay
Premier volume de la reconnaissance en faveur de noble Jaques-François de Joffrey et d'Anne-Marie de Blonay
Premier volume de la reconnaissance en faveur de noble Jaques-François de Joffrey et d'Anne-Marie de Blonay
Sentences
Sentences
Cession de territoire de Gilamont à Vevey
Cession de territoire de Gilamont à Vevey
Délimitation territoriale entre La Tour-de-Peilz et St-Légier
Délimitation territoriale entre La Tour-de-Peilz et St-Légier
Délimitation territoriale entre Blonay et St-Légier
Délimitation territoriale entre Blonay et St-Légier
Délimitation territoriale entre St-Légier et Châtel-St-Denis
Délimitation territoriale entre St-Légier et Châtel-St-Denis
Délimitation territoriale entre Vevey et St-Légier
Délimitation territoriale entre Vevey et St-Légier
Bornage du territoire de St-Légier
Bornage du territoire de St-Légier
Cessions de territoire à Gilamont
Cessions de territoire à Gilamont
Deuxième volume de la reconnaissance pour les mêmes que devant
Deuxième volume de la reconnaissance pour les mêmes que devant
Canalisations eau + égouts Rte de Fenil
Canalisations eau + égouts Rte de Fenil
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Copie de lettres
Copie de lettres
Plan d'abornement et correction chemin des Epélèvoz et Crêt-Giroud
Plan d'abornement et correction chemin des Epélèvoz et Crêt-Giroud
Divers documents
Divers documents
Traduction de la confirmation du droit de pâturage
Traduction de la confirmation du droit de pâturage
Sentence de la cour des suprêmes appellations provenant du Pays de Vaud
Sentence de la cour des suprêmes appellations provenant du Pays de Vaud
Conventions et ordonnances
Conventions et ordonnances
Plan de situation correcte à la bifurcation des chemins à La Veyre d'en-haut
Plan de situation correcte à la bifurcation des chemins à La Veyre d'en-haut
Copie de lettres
Copie de lettres
Canalisations eau + égouts Grandchamp – Stand - Gare
Canalisations eau + égouts Grandchamp – Stand - Gare
Sentences judiciaires
Sentences judiciaires
Troisième volume de la reconnaissance pour les mêmes que dessus
Troisième volume de la reconnaissance pour les mêmes que dessus
Ventes et adjudications, soit amodiations des biens communs
Ventes et adjudications, soit amodiations des biens communs
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Glaude Mayor, juge et commissaire du seigneur de Blonay, renonce à se prononcer
Glaude Mayor, juge et commissaire du seigneur de Blonay, renonce à se prononcer
Ordre donné par le bailli de Chillon à Pierre Mamin
Ordre donné par le bailli de Chillon à Pierre Mamin
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Sentence du duc Charles de Savoie
Sentence du duc Charles de Savoie
Copie de lettres
Copie de lettres
Ordonnance du bailli de Vevey
Ordonnance du bailli de Vevey
Plan de réfection du stand et des cibleries
Plan de réfection du stand et des cibleries
Réfection des captages des Issalets et de Fontannaz-David
Réfection des captages des Issalets et de Fontannaz-David
Quatrième volume de la reconnais¬sance pour le les mêmes que dessus
Quatrième volume de la reconnais¬sance pour le les mêmes que dessus
Extraits du plan cadastral En Pangires.
Extraits du plan cadastral En Pangires.
« Distribution de l’eau » fascicule édité à l’occasion de l’inauguration du réservoir de l’Arbériat
« Distribution de l’eau » fascicule édité à l’occasion de l’inauguration du réservoir de l’Arbériat
Trois mandats ducaux adressés à son châtelain de Vevey
Trois mandats ducaux adressés à son châtelain de Vevey
Inféodation par Philippe de Blonay
Inféodation par Philippe de Blonay
Copie de lettres
Copie de lettres
Ventes, échanges, servitudes
Ventes, échanges, servitudes
Plan d'abornement pour l'élargissement de la route En Bottassioux et tableau d'expropriations
Plan d'abornement pour l'élargissement de la route En Bottassioux et tableau d'expropriations
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Cottet des biens de nobles Jaques-François de Joffrey et Anne-Marie de Blonay
Cottet des biens de nobles Jaques-François de Joffrey et Anne-Marie de Blonay
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de l'acquis fait par Abraham Dubois
Copie de l'acquis fait par Abraham Dubois
Plans et tableau de paiement de la correction partielle du chemin de Hauteville à Clies
Plans et tableau de paiement de la correction partielle du chemin de Hauteville à Clies
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Arbitrage par Henri de Cojonay
Arbitrage par Henri de Cojonay
Plan d'abornement et tableau d'expropriation élargissement du chemin public à la Praz
Plan d'abornement et tableau d'expropriation élargissement du chemin public à la Praz
Copie de lettres
Copie de lettres
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Traduction et fragment de copie de la sentence arbitrale rendue par François Barral et Jaques Hugonin
Traduction et fragment de copie de la sentence arbitrale rendue par François Barral et Jaques Hugonin
Affranchissement octroyé par Philippe de Blonay et Etienne de Tavel
Affranchissement octroyé par Philippe de Blonay et Etienne de Tavel
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Copie de lettres
Copie de lettres
Plan et soumissions concernant le collège
Plan et soumissions concernant le collège
Confirmation d'un acte
Confirmation d'un acte
Affranchissement octroyé par LL.EE. de Berne en faveur de St-Légier et La Chiésaz
Affranchissement octroyé par LL.EE. de Berne en faveur de St-Légier et La Chiésaz
Copie de lettres
Copie de lettres
Traduction de la lettre souveraine envoyée au bailli de Vevey au sujet de la gerberie
Traduction de la lettre souveraine envoyée au bailli de Vevey au sujet de la gerberie
Cahier des charges pour la construction d'un chemin dans la forêt paroissiale des Covats
Cahier des charges pour la construction d'un chemin dans la forêt paroissiale des Covats
Copie de lettres
Copie de lettres
Double le l'abergement passé par noble Etienne de Tavel en faveur de Pierre ffeu Jean Guex
Double le l'abergement passé par noble Etienne de Tavel en faveur de Pierre ffeu Jean Guex
Plan de situation pour construction Ligne de Tir à 50 mètres
Plan de situation pour construction Ligne de Tir à 50 mètres
Projet de décret concernant les constructions
Projet de décret concernant les constructions
Copie de lettres
Copie de lettres
Partage des vignes
Partage des vignes
Programme des travaux publics
Programme des travaux publics
Copie de lettres
Copie de lettres
Règlement d'exécution de l'ordonnance concernant la jouissance à clos toute l'année
Règlement d'exécution de l'ordonnance concernant la jouissance à clos toute l'année
Arrêt souverain mettant fin au différend qui opposait les communiers de St-Légier et La Chiésaz à Philippe de Blonay et à Abraham Dubois
Arrêt souverain mettant fin au différend qui opposait les communiers de St-Légier et La Chiésaz à Philippe de Blonay et à Abraham Dubois
Chemin forestier Praz-Bettex
Chemin forestier Praz-Bettex
Copie de lettres
Copie de lettres
Rélargissement du chemin dès La Chiésaz à Leyterand
Rélargissement du chemin dès La Chiésaz à Leyterand
Copie de 2 sentences souveraines
Copie de 2 sentences souveraines
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Chemin Fontannaz-David
Chemin Fontannaz-David
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