Pièce 22 - Mandat du duc Charles de Savoie

Cote

CH 001832-X (1)-D---22

Titre

Mandat du duc Charles de Savoie

Date(s)

  • 23.07.1511 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 dossier

Nom du producteur

St-Légier - Commune
(... - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Mandat du duc Charles de Savoie ordonnant à son châtelain de Vevey et La Tour de veiller à ce que les hommes de Blonay ne soient pas traînés devant les tribunaux ecclésiastiques et excommuniés pour des causes profanes.

Annexe : copie de la supplique adressée au duc par ceux de Blonay, 1 original sur papier.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés