- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Dossier
- 1983 - 1984
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, photographies, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, devis, soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Construction de collecteurs d'eaux usées et claires dans le secteur "Cottens-Le Nant"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, programme, coupures de presse, plans, photographies
Référendum sur le plan d'aménagement du territoire
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, esquisses, photographies, études
Aménagement du Centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avis et informations, coupures de presse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatif des coûts, rapports, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, études, rapports, règlements, procès-verbaux, plans
Organisation du service local ou régional
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Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions
Livrets de service de la protection
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Monuments historiques – Recensement architectural
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des invités, menu, biographie de François Gervaix
Plan de quartier Les Persières
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Fait partie de Begnins - Commune
Budget – Planification financière
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance
Aménagement du Centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, correspondance
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
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Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan, soumissions
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
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Règlement
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Administration communale (Route de Saint-Cergue 14)
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, préavis, rapports, procès-verbaux, contrats d'assurance, contrats d'entreprises, plans, plan de révision des installations sanitaires, décompte final
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, descriptif du projet, procès-verbaux de chantier, plans, contrats et notes d'honoraires, préavis et rapports, devis, décomptes
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
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Correspondance
Plan d'affectation et plan d'extension
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Règlement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, conventions, procès-verbaux de la Commission scolaire
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux
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Correspondance, factures
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
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Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats de travail
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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Documents d'enquêtes, oppositions, règlement, préavis, plans, correspondance
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Begnins - Commune
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Domaines agricoles – Parcelles communales
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Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
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Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
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Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire, vitrail et électricité
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire et étude du vitrail, diapositives des vitraux, schémas électriques
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions et avenants
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Service technique (inter)communal
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours, rapport d'impact
Fait partie de Begnins - Commune
Distribution – Eclairage public – Installation
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Ligne à haute tension "Galmiz-Verbois"
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours
Temple : recherches et fouilles archéologiques
Fait partie de Begnins - Commune
Constats archéologiques, rapports, relevés archéologiques, photographies
Centre communal de Fleuri : aménagement de la place sud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, préavis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Begnins - Commune
Construction de collecteurs d'eaux usées et d'eaux claires aux lieux-dits "Le Désert-Cottens"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Service technique intercommunal (STI)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cartes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, dossier d'enquête publique, factures
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