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Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes

Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)

Manifestations 2015-2016

Programme de l'année 2016, listes de présences, invitation au cocktail de noël, invitations aux conférences et sorties, présentation des conférences, factures, contrats de manifestation

Télé-Dôle

Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures

Avis de décès 2015

Inscriptions de décès, constatations de décès, déclaration d'abandons de cendres, permis d'inhumer, fiche d'habitant, laissez-passer mortuaire, procès-verbaux d'incinérations

Délits

Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation

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