Dossier 03 - Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes

Cote

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03

Titre

Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes

Date(s)

  • 2015 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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