Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 1971
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des commerçants, patente
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre communal des commerçants (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôles des électeurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
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Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Réfection et empierrements des berges du Greny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Réfection du chemin de l'Oche Combe
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, préavis, avis d'enquête, convention d'expropriation pour cause d'intérêt public, rapport d'analyse des revêtements de la chaussée, dossier d'appel d'offre, factures, notes techniques, plans, CD-ROM
Réfection des terrains de tennis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des pièces produites, mémoire, photographies, procès-verbaux, résultat du concours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports d’analyses, plans
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Recensement fédéral des cultures
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
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Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, plans
Recensement de la volaille, des ruches d’abeilles et des lapins
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Recensement de la population (1894-2007)
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, listes
Réaménagement du chemin des Fontaines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, budget estimatif, photographies imprimées, dossier d'appel d'offre, offres, préavis municipaux, rapports de la commission des routes, factures (copies), procès-verbaux de chantier, notes techniques, tableau des soumissions, rapport de la commission des finances, analyse environnementale, procès-verbal, bilan final, tableau de mutation, CD-ROM, plans
Réaffectation du domaine des Vues
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, plans
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Radio et télévision, téléréseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Radio et télévision – Téléréseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plan
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance,
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis, plans
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, rapports, devis, procès-verbaux, décomptes, plans