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Archival descriptionSociété coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"
Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"
Protection civile
Protection civile
Votations-élections
Votations-élections
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56
Département de la justice et police
Département de la justice et police
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Réintégration de droit de cité
Réintégration de droit de cité
Alimentation en eau potable
Alimentation en eau potable
Statistiques des logements vacants
Statistiques des logements vacants
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées et évacuation des eaux de surface de la gare au lieu-dit "Les Avaux"
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées et évacuation des eaux de surface de la gare au lieu-dit "Les Avaux"
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Règlement communal sur la distribution des eaux y compris la loi cantonale et le règlement des eaux usées
Règlement communal sur la distribution des eaux y compris la loi cantonale et le règlement des eaux usées
Salle de paroisse
Salle de paroisse
Tutelles
Tutelles
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
Terrains à La Givrine
Terrains à La Givrine
Montagnes-alpages
Montagnes-alpages
Chemin forestier "Au Loup"
Chemin forestier "Au Loup"
La Gare-La Plantaz-viaduc du chemin de fer Nyon-Saint-Cergue : construction de collecteurs pour les égouts et les eaux de surface
La Gare-La Plantaz-viaduc du chemin de fer Nyon-Saint-Cergue : construction de collecteurs pour les égouts et les eaux de surface
Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau
Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau
Protection civile : contrôles matricules
Protection civile : contrôles matricules
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Election des jurés cantonaux
Election des jurés cantonaux
Litiges : dommages à la propriété
Litiges : dommages à la propriété
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Rôle des contribuables, frais de perception
Rôle des contribuables, frais de perception
Bâtiments
Bâtiments
Sources communales : délimitation des zones de protection
Sources communales : délimitation des zones de protection
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Comptes communaux
Comptes communaux
Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)
Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Fête du nouveau district de Nyon
Fête du nouveau district de Nyon
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Association forestière vaudoise
Association forestière vaudoise
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
Dangers naturels
Dangers naturels
Association de parents d'élèves
Association de parents d'élèves
En Chanay : projet de gravière
En Chanay : projet de gravière
Carte des secteurs de protection des eaux
Carte des secteurs de protection des eaux
Impôts
Impôts
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
Votations-élections
Votations-élections
Enquête sur les surfaces au sol du territoire communal
Enquête sur les surfaces au sol du territoire communal
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Vente des bâtiments de l'Ancien Four et de la Bourse des Pauvres (parcelles 11 et 17, ruelle des Chambres Chaudes 2) par la Commune de Givrins
Vente des bâtiments de l'Ancien Four et de la Bourse des Pauvres (parcelles 11 et 17, ruelle des Chambres Chaudes 2) par la Commune de Givrins
Aménagement du massif de la Dôle
Aménagement du massif de la Dôle
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Chemin des Epinettes : réfection
Chemin des Epinettes : réfection
Verdan-Les Lattes (équipement du lotissement) : réfection du chemin de Sodome (1er tronçon et pose de conduites pour les égouts et les eaux de surface
Verdan-Les Lattes (équipement du lotissement) : réfection du chemin de Sodome (1er tronçon et pose de conduites pour les égouts et les eaux de surface
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Registre d'inscription des actes d'origines
Registre d'inscription des actes d'origines
Service de défense incendie et de secours
Service de défense incendie et de secours
Protection civile : Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon : abris privés, situation des contributions de remplacements, sirènes, effectifs
Protection civile : Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon : abris privés, situation des contributions de remplacements, sirènes, effectifs
En Bellanger : conduite d'eau sous pression
En Bellanger : conduite d'eau sous pression
En Savy et En Bellangère : installation d'eau sous pression
En Savy et En Bellangère : installation d'eau sous pression
Recours de l'Association des superficiaires de la Chèvrerie contre la Commune d'Arzier-le-Muids au sujet des équipements de parcelles à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-le-Muids
Recours de l'Association des superficiaires de la Chèvrerie contre la Commune d'Arzier-le-Muids au sujet des équipements de parcelles à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-le-Muids
Correspondance reçue et expédiée avec le Département de l'instruction publique et des cultes du Canton de Vaud
Correspondance reçue et expédiée avec le Département de l'instruction publique et des cultes du Canton de Vaud
Comptes communaux
Comptes communaux
Gravière En Chanay
Gravière En Chanay
Inspecteur des forêts
Inspecteur des forêts
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Liste des citernes
Liste des citernes
En Maubert : schéma des canalisations aux environs de la fosse de décantation
En Maubert : schéma des canalisations aux environs de la fosse de décantation
Conventions scolaires
Conventions scolaires
Commission de gestion
Commission de gestion
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Giron des Jeunesses : organisation
Giron des Jeunesses : organisation
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)
Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)
Temple de Givrins : construction d'un clocher
Temple de Givrins : construction d'un clocher
Expérience de coloration à la Dôle
Expérience de coloration à la Dôle
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Enquêtes
Enquêtes
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Routes cantonales
Routes cantonales
Cartothèque du Contrôle des habitants
Cartothèque du Contrôle des habitants
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Protection civile
Protection civile
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
La Givrine : clôture du pâturage et passage sous la route cantonale
La Givrine : clôture du pâturage et passage sous la route cantonale
Plan de la région de gland et environs
Plan de la région de gland et environs
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Le Solier
Le Solier
Dossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Rôle des contribuables, correspondance
Rôle des contribuables, correspondance
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
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