archivescommunales.ch

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Motions et projets

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Budget 1994

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Gestion et comptes 1993

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Budget 1993

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes

Demande d'admission à la bourgeoisie

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.

Communications de la Municipalité

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche

Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne

Budget 1992

Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau

Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney

Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes

Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens

Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"

Gestion et comptes 1990

Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet

Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)

Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993

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Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens

Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants

Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.

Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour

Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000

Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.

Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin

Gestion et Comptes 1996

Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie

Communications 1996

Motions 1996

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Budget 1997

Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord

Modération généralisée du trafic sur le territoire communal

Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)

Arrêté d'imposition pour l'année 1997

Gestion et comptes 1995

Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal

Communications municipales au CC (1995)

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS

Budget 1996

Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)

Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.

Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971

Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)

Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.

Arrêté d'imposition pour 1996

Gestion et comptes de l'exercice 1994

Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)

Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.

Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery

Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers

Motion Nasch relative au taux d'imposition

Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994

Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery

Budget 1995

Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.

Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery

Arrêté d'imposition pour l'année 1995

Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Gestion et comptes de l'exercice 1993

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Motions et projets

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Budget 1994

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Gestion et comptes 1993

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Budget 1993

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery