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Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers
Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers
Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"
Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.
Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements
Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements
Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble
Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Chœur mixte
Chœur mixte
Statistiques de l'emploi
Statistiques de l'emploi
Chalet-Vert
Chalet-Vert
Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy
Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Administration
Administration
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Correspondance
Correspondance
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Location d'appartements
Location d'appartements
Plans (brouillons)
Plans (brouillons)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Sous-Bois
Sous-Bois
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Gestion et comptes 1990
Gestion et comptes 1990
Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"
Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"
Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes
Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Budget 1992
Budget 1992
Projets 1992
Projets 1992
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Union des communes vaudoises
Union des communes vaudoises
Plans et enquêtes
Plans et enquêtes
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
Passage à niveau à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin du Lussex. Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Passage à niveau à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin du Lussex. Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Matériel de voirie
Matériel de voirie
Téléréseau. Antennes TV
Téléréseau. Antennes TV
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Budget 1991
Budget 1991
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Listes des membres
Listes des membres
Comptes 1990-1993
Comptes 1990-1993
Routes nationales
Routes nationales
Aménagements - Installations
Aménagements - Installations
Contrôle de la scolarisation
Contrôle de la scolarisation
Composition du bureau du Conseil communal
Composition du bureau du Conseil communal
Entretien
Entretien
Devis, planning et photographies du chantier
Devis, planning et photographies du chantier
Cadastre du Bruit (CADB)
Cadastre du Bruit (CADB)
Décharges contrôlées
Décharges contrôlées
N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne
N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée
Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
PV 1990-1997
PV 1990-1997
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Commissions
Commissions
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Planification des constructions communales
Planification des constructions communales
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Le Lussex - Bois-Genoud
Le Lussex - Bois-Genoud
Stockage de déchets stabilisés
Stockage de déchets stabilisés
Baux à loyer (anciens)
Baux à loyer (anciens)
Construction de la salle de gymnastique
Construction de la salle de gymnastique
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Convention d'action médico-sociale à domicile
Convention d'action médico-sociale à domicile
Correspondance concernant la scolarisation en classes enfantines et primaires d'enfants nécessitant un enseignement spécialisé
Correspondance concernant la scolarisation en classes enfantines et primaires d'enfants nécessitant un enseignement spécialisé
Suburba
Suburba
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Sous-Mont (autoroute)
Sous-Mont (autoroute)
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
Correspondance
Correspondance
Orgues de l’Église
Orgues de l’Église
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