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Pièces annexes
Pièces annexes
Associations régionales
Associations régionales
Associations et sociétés locales (A-Z)
Associations et sociétés locales (A-Z)
Union des communes vaudoises
Union des communes vaudoises
Budget 1997
Budget 1997
Généralités, vente et location de parcelles
Généralités, vente et location de parcelles
Plans et listes
Plans et listes
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier de mise à l'enquête publique
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne
N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
PV 1990-1997
PV 1990-1997
Protection civile intercommunale
Protection civile intercommunale
Naturalisations
Naturalisations
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Achats et échanges de parcelles
Achats et échanges de parcelles
Correspondance, financement, garanties et préavis
Correspondance, financement, garanties et préavis
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Projet "La voile à..."
Projet "La voile à..."
Construction - Entretien
Construction - Entretien
Communications 1997
Communications 1997
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Budget 1998
Budget 1998
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Motions 1997
Motions 1997
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Gestion et Comptes 1996
Gestion et Comptes 1996
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Projets 1996
Projets 1996
Statistiques de l'emploi
Statistiques de l'emploi
Budget 1996
Budget 1996
Construction de la salle de gymnastique
Construction de la salle de gymnastique
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Devis, planning et photographies du chantier
Devis, planning et photographies du chantier
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Communications 1996
Communications 1996
Budget 1997
Budget 1997
Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord
Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Motions 1996
Motions 1996
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Gestion et comptes 1995
Gestion et comptes 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Comptes 1995
Comptes 1995
Impôts
Impôts
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Inspections annuelles
Inspections annuelles
Réception des nouveaux citoyens
Réception des nouveaux citoyens
Projets 1995
Projets 1995
Correspondance
Correspondance
Statistiques de construction et logements
Statistiques de construction et logements
Budget 1995
Budget 1995
Pollution au Ch. des Boracles
Pollution au Ch. des Boracles
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Recensements et statistiques de la population
Recensements et statistiques de la population
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Pollution
Pollution
Budget 1996
Budget 1996
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Communications municipales au CC (1995)
Communications municipales au CC (1995)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Arrêté d'imposition pour 1996
Arrêté d'imposition pour 1996
Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)
Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)
Gestion et comptes de l'exercice 1994
Gestion et comptes de l'exercice 1994
Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.
Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.
Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.
Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.
Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery
Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
Téléréseau. Antennes TV
Téléréseau. Antennes TV
Comptes 1994
Comptes 1994
Projets 1994
Projets 1994
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Contrôle des citernes (1962-1994)
Contrôle des citernes (1962-1994)
En Rosset-Praz-Forney
En Rosset-Praz-Forney
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Budget 1994
Budget 1994
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Frais de transports
Frais de transports
Agence communale d'assurances sociales
Agence communale d'assurances sociales
Concessions
Concessions
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
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