- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02
- SSeries
- 1989 - 2005
Part of Le Vaud - Commune
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Correspondance, liste des candidats
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
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Correspondance, plans
Association des parents d'élèves
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Comptes
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, factures
Parcs et promenades - Cimetière
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Parcs publics – Places – Promenades
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Denrées alimentaires – Contrôle
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
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Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
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Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspections
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Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance
Mise en compte des impôts communaux
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Compte
Domaines agricoles et parcelles communales
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Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, factures
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, factures, plan
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
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Plan partiel d'affectation
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Correspondance, listes
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Organisation du service local ou régional
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Organisation du service local ou régional
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Correspondance
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Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
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Correspondance
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
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Comptes, correspondance
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, factures, plan
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Correspondance
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
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Plan partiel d'affectation
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
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Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
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Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
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Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
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Règlement
Exploitation des forêts communales
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
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Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
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Rapport, procès-verbal, règlement
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
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Correspondance, photographies
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Correspondance
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Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
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Correspondance
Récapitulatif des comptes communaux
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Comptes
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
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Correspondance, rapports, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, règlement, rapport, plans
Classification des routes communales
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Classification
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Correspondance
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Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
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Comptes, journal
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
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Comptes, budgets
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
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Correspondance, polices d'assurance
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
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Correspondance, rapports, plans
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Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
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Plan de quartier
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Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
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Correspondance, plans
Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal
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Correspondance, devis, offres
Part of Le Vaud - Commune
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Correspondance
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Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
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Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Mamans de jour - Familles d'accueil
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Facture : fourniture d’une fontaine
Bâtiment: Construction - Exploitation
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Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
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Correspondance, statuts, enquête
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Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal
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Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
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Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
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Correspondance
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Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
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Correspondance
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Litige entre l'entreprise D. et la société P.
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Correspondance
Office des poursuites et faillites
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Correspondance
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
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Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
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